Annexes de la CITES

Liste complète des animaux soumis à CITES:
La liste complète des annexes de la CITES a été mise à jour récemment.
Le règlement communautaire sera prochainement publié au journal officiel des communautés pour correspondre aux modifications de la CITES.

27.8.2003

FR

Journal officiel de l'Union européenne
L 215/3

RÈGLEMENT (CE) No 1497/2003 DE LA COMMISSION
du 18 août 2003
modifiant le règlement (CE) no 338/97 du Conseil relatif à la protection des espèces de faune et de

flore sauvages par la réglementation de leur commerce

LA COMMISSION DES COMMUNAUTÉS EUROPÉENNES, (6)
Il est également établi que l'espèce Padda fuscata fait
l'objet d'un commerce international dont le volume
pourrait compromettre sa survie et doit, à ce titre, être

vu le traité instituant la Communauté européenne,
inscrite dans l'annexe B du règlement (CE) no 338/97,
conformément à son article 3, paragraphe 2, point c) i).

vu le règlement (CE) no 338/97 du Conseil du 9 décembre
1996 relatif à la protection des espèces de faune et de flore (7) Il est établi que l'importance du volume des importations
sauvages par la réglementation de leur commerce (1), modifié communautaires de plusieurs espèces figurant actuelle-
en dernier lieu par le règlement (CE) no 2476/2001 (2), et ment à l'annexe D du règlement (CE) no 338/97 ne

notamment son article 19, paragraphe 3,
justifie pas de surveillance et qu'il y a lieu, par conséquent, de supprimer ces espèces de cette annexe, conformément à l'article 3, paragraphe 4, point a), dudit règlement.

considérant ce qui suit:

( Cool

Il est établi, par ailleurs, que l'importance du volume des
(1)
Lors de la douzième session de la conférence des parties importations communautaires de plusieurs autres
à la convention sur le commerce international des espèces qui ne figurent actuellement dans aucune des
espèces de faune et de flore sauvages menacées d'extinc-annexes du règlement (CE) no 338/97 justifie une surveiltion (ci-après «la convention»), qui s'est tenue à Santiago lance et qu'il y a lieu, par conséquent, d'inscrire ces
(Chili) du 3 au 15 novembre 2002, des amendements espèces dans l'annexe D, conformément à l'article 3,

ont été apportés aux annexes de la convention en trans-paragraphe 4, point a), dudit règlement.
férant certaines espèces ou certaines populations d'espèces de l'annexe II à l'annexe I et inversement, en transférant certaines espèces de l'annexe III à l'annexe II, en (9) Compte tenu de l'ampleur des amendements, il convient
ajoutant dans les annexes I et II des espèces qui ne figu-de remplacer la totalité de l'annexe du règlement (CE) no
raient précédemment dans aucune des annexes, en 338/97, qui comprend les annexes A, B, C et D ainsi
supprimant certaines espèces dans l'annexe II et en ajou-que les notes sur l'interprétation de ces annexes.
tant, supprimant ou modifiant certaines annotations
accompagnant l'énumération de certaines espèces.

(10)
Les mesures prévues au présent règlement sont
conformes à l'avis du comité du commerce de la faune
(2)
Des ajouts et des suppressions ont été pratiqués dans et de la flore sauvages institué au titre de l'article 18 du
l'annexe III de la convention à la suite de la douzième règlement (CE) no 338/97,
session de la conférence des parties à la convention
conformément aux dispositions de l'article XVI de la
convention.

(3)
Les États membres n'ont émis de réserves sur aucun de A ARRÊTÉ LE PRÉSENT RÈGLEMENT:
ces amendements.
(4)
En raison des amendements des annexes I, II et III de la
convention, des modifications s'imposent dans les Article premier
annexes A, B et C du règlement (CE) no 338/97, conformément à son article 3, paragraphe 1, point a), para
graphe 2, point a), et paragraphe 3, point a)
.
Les annexes du règlement (CE) no 338/97 et les notes sur l'interprétation de ces annexes sont remplacées par le texte de l'annexe du présent règlement.

(5)
Il est établi que les espèces Oxyura jamaicensis et Chrysemys picta constituent une menace pour les espèces
sauvages de la faune et de la flore indigène de la
Communauté et doivent, à ce titre, être inscrites dans Article 2
l'annexe B du règlement (CE) no 338/97, conformément
à son article 3, paragraphe 2, point d).
Le présent règlement (CE) entre en vigueur le troisième jour

(1) JO L 61 du 3.3.1997, p. 1.
suivant celui de sa publication au journal officiel de l'Union
(2) JO L 334 du 18.12.2001, p. 3.
européenne.

L 215/4

FR

Journal officiel de l'Union européenne 27.8.2003

Le présent règlement est obligatoire dans tous ses éléments et directement applicable dans toutÉtat membre.

Fait à Bruxelles, le 18 août 2003.

Par la Commission

Margot WALLSTRÖM

Membre de la Commission

27.8.2003

FR

Journal officiel de l'Union européenne L 215/5

ANNEXE

«Annexe

Notes sur l'interprétation des annexes A, B, C et D

1. Les espèces figurant aux annexes A, B, C et D sont indiquées:
a) par le nom de l'espèce, ou
b) par l'ensemble des espèces appartenant à un taxon supérieur ou à une partie désignée dudit taxon.
2. L'abréviation “spp.” sert à désigner toutes les espèces d'un taxon supérieur.
3. Les autres références à des taxons supérieurs à l'espèce sont données uniquement à titre d'information ou à des fins
de classification.
4. Les espèces figurant en caractères gras à l'annexe A y seront inscrites conformément à leur statut d'espèces protégées
prévu par la directive 79/409/CEE du Conseil (1) (directive “oiseaux”) ou la directive 92/43/CEE du Conseil (2) (directive “habitats”).
5. Les abréviations suivantes servent à désigner les taxons végétaux inférieurs à l'espèce:
a) “ssp” désigne la sous-espèce;
b) “var(s)” désigne la (les) variété(s), et
c) “fa.” désigne la forme (forma)
.
6. Les signes “(I)”, “(II)” et “(III)” placés après le nom d'une espèce ou d'un taxon supérieur renvoient aux annexes de la
convention dans lesquelles les espèces concernées figurent, conformément aux notes 7 à 9. Lorsqu'aucune de ces
annotations n'apparaît, les espèces concernées ne figurent pas aux annexes de la convention.
7. Le signe “(I)” placé après le nom d'une espèce ou d'un taxon supérieur indique que l'espèce ou le taxon supérieur
concerné figure à l'annexe I de la convention.
8. Le signe “(II)” placé après le nom d'une espèce ou d'un taxon supérieur indique que l'espèce ou le taxon supérieur
concerné figure à l'annexe II de la convention.
9. Le signe “(III)” placé après le nom d'une espèce ou d'un taxon supérieur indique que l'espèce ou le taxon supérieur
concerné figure à l'annexe III de la convention. Dans ce cas, le pays pour lequel l'espèce ou le taxon supérieur figure
à l'annexe III est également indiqué au moyen d'un code à deux lettres comme suit BO (Bolivie), BR (Brésil), BW
(Botswana), CA (Canada), CO (Colombie), CR (Costa Rica), GH (Ghana), GT (Guatemala), HN (Honduras), IN (Inde),
MY (Malaisie), MU (île Maurice), NP (Népal), TN (Tunisie), UY (Uruguay) et ZA (l'Afrique du Sud).
10. Les hybrides peuvent être inscrits en tant que tels aux annexes, à condition qu'ils forment des populations stables et
distinctes dans la nature. Les animaux hybrides qui, dans les quatre générations précédentes de leur ascendance, ont
un spécimen au moins d'une espèce inscrite aux annexes A ou B sont soumis aux dispositions du présent règlement
au même titre qu'une espèce complète, même si l'hybride en question n'est pas inscrit aux annexes en tant que tel.
11. Le signe “=” suivi d'un nombre placé après le nom d'une espèce ou d'un taxon supérieur signifie que la dénomination de ladite espèce ou dudit taxon doit être interprétée comme suit:
=301 aussi appelé Phalanger maculatus
=302 aussi appelé Vampyrops lineatus
=303 précédemment inclus dans la famille Lemuridae
=304 précédemment inclus en tant que sous-espèce de la famille Callithrix jacchus
=305 comprend le synonyme générique Leontideus
=306 précédemment inclus dans l'espèce Saguinus oedipus
=307 précédemment inclus en tant que Alouatta palliata
=308 précédemment inclus en tant que Alouatta palliata (villosa)
=309 comprend le synonyme Cercopithecus roloway
=310 précédemment inclus dans le genre Papio
=311 comprend le synonyme générique Simias
=312 comprend le synonyme Colobus badius rufomitratus

(1) JO L 103 du 25.4.1979, p. 1. Directive modifiée en dernier lieu par la directive 97/49/CE de la Commission (JO L 233 du 13.8.1997,
p. 9).
(2) JO L 206 du 22.7.1992, p. 7. Directive modifiée en dernier lieu par la directive 97/62/CE du Conseil (JO L 305 du 8.11.1997, p. 42).

L 215/6

FR

Journal officiel de l'Union européenne 27.8.2003

=313 comprend le synonyme générique Rhinopithecus
=314 aussi appelé Presbytis entellus
=315 aussi appelé Presbytis geei et Semnopithecus geei
=316 aussi appelé Presbytis pileata et Semnopithecus pileatus
=317 précédemment inclus en tant que Tamandua tetradactyla (en partie)
=318 comprend les synonymes Bradypus boliviensis et Bradypus griseus
=319 comprend le synonyme Cabassous gymnurus
=320 comprend le synonyme Priodontes giganteus
=321 comprend le synonyme générique Coendou
=322 comprend le synonyme générique Cuniculus
=323 précédemment inclus dans le genre Dusicyon
=324 comprend le synonyme Dusicyon fulvipes
=325 comprend le synonyme générique Fennecus
=326 aussi appelé Selenarctos thibetanus
=327 précédemment inclus en tant que Nasua nasua
=328 aussi appelé Aonyx microdon ou Paraonyx microdon
=329 précédemment inclus dans le genre Lutra
=330 précédemment inclus dans le genre Lutra; comprend les synonymes Lutra annectens, Lutra enudris, Lutra incarum

et Lutra platensis

=331 comprend le synonyme Galictis allamandi

=332 précédemment inclus dans Martes flavigula

=333 comprend le synonyme générique Viverra

=334 comprend le synonyme Eupleres major

=335 précédemment inclus en tant que Viverra megaspila

=336 précédemment inclus en tant que Herpestes fuscus

=337 précédemment inclus en tant que Herpestes auropunctatus

=338 aussi appelé Felis caracal et Lynx caracal

=339 précédemment inclus dans le genre Felis

=340 aussi appelé Felis pardina ou Felis lynx pardina

=341 précédemment inclus dans le genre Panthera

=342 exclut la forme domestiquée appelée Equus asinus, qui n'est pas soumise aux dispositions du présent règle

ment
=343 précédemment inclus dans l'espèce Equus hemionus
=344 aussi appelé Equus caballus przewalskii
=345 aussi appelé Choeropsis liberiensis
=346 aussi appelé Cervus porcinus calamianensis
=347 aussi appelé Cervus porcinus kuhlii
=348 aussi appelé Cervus porcinus annamiticus
=349 aussi appelé Cervus dama mesopotamicus
=350 exclut la forme domestiquée de Bos gaurus appelée Bos frontalis, qui n'est pas soumise aux dispositions du

présent règlement
=351 exclut la forme domestiquée de Bos mutus appelée Bos grunniens, qui n'est pas soumise aux dispositions du

présent règlement

=352 comprend le synonyme générique Novibos

=353 exclut la forme domestiquée de Bubalus arnee appelée Bubalus bubalis

=354 comprend le synonyme générique Anoa

27.8.2003

FR

Journal officiel de l'Union européenne L 215/7

=355 aussi appelé Damaliscus dorcas dorcas
=356 précédemment inclus dans l'espèce Naemorhedus goral
=357 aussi appelé Capricornis sumatraensis
=358 comprend le synonyme Oryx tao
=359 comprend le synonyme Ovis aries ophion
=360 précédemment inclus en tant que Ovis vignei
=361 aussi appelé Rupicapra rupicapra ornata
=362 aussi appelé Boocercus eurycerus; comprend le synonyme générique Taurotragus
=363 aussi appelé Pterocnemia pennata
=364 aussi appelé Sula abbotti
=365 aussi appelé Ardeola ibis
=366 aussi appelé Egretta alba et Ardea alba
=367 aussi appelé Ciconia ciconia boyciana
=368 aussi appelé Hagedashia hagedash
=369 aussi appelé Lampribis rara
=370 comprend Phoenicopterus roseus
=371 comprend les synonymes Anas chlorotis et Anas nesiotis
=372 aussi appelé Spatula clypeata
=373 aussi appelé Anas platyrhynchos laysanensis
=374 probablement un hybride entre Anas platyrhynchos et Anas superciliosa
=375 aussi appelé Nyroca nyroca
=376 comprend le synonyme Dendrocygna fulva
=377 aussi appelé Cairina hartlaubii
=378 aussi appelé Aquila heliaca adalberti
=379 aussi appelé Chondrohierax wilsonii
=380 aussi appelé Falco peregrinus babylonicus et Falco peregrinus pelegrinoides
=381 aussi appelé Crax mitu mitu
=382 aussi mentionné dans le genre Crax
=383 précédemment inclus dans le genre Aburria
=384 précédemment inclus dans le genre Aburria; aussi appelé Pipile pipile pipile
=385 précédemment inclus en tant que Arborophila brunneopectus (en partie)
=386 précédemment inclus dans l'espèce Crossoptilon crossoptilon
=387 précédemment inclus dans l'espèce Polyplectron malacense
=388 comprend le synonyme Rheinardia nigrescens
=389 aussi appelé Tricholimnas sylvestris
=390 aussi appelé Choriotis nigriceps
=391 aussi appelé Houbaropsis bengalensis
=392 aussi appelé Turturoena iriditorques; précédemment inclus en tant que Columba malherbii (en partie)
=393 aussi appelé Nesoenas mayeri
=394 précédemment inclus en tant que Treron australis (en partie)

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Journal officiel de l'Union européenne 27.8.2003

=395 aussi appelé Calopelia brehmeri; comprend le synonyme Calopelia puella
=396 aussi appelé Tympanistria tympanistria
=397 aussi appelé Amazona dufresniana rhodocorytha
=398 souvent commercialisé sous le nom incorrect de Ara caninde
=399 précédemment Cyanoramphus auriceps forbesi
=400 comprend Cyanoramphus cookii
=401 aussi appelé Opopsitta diophthalma coxeni
=402 aussi appelé Pezoporus occidentalis
=403 précédemment Aratinga guarouba
=404 précédemment Ara couloni
=405 précédemment Ara maracana
=406 précédemment inclus dans l'espèce Psephotus chrysopterygius
=407 aussi appelé Psittacula krameri echo
=408 précédemment inclus dans le genre Gallirex; aussi appelé Tauraco porphyreolophus
=409 aussi appelé Otus gurneyi
=410 aussi appelé Ninox novaeseelandiae royana
=411 précédemment inclus en tant que Ramphodon dohrnii
=412 comprend le synonyme générique Ptilolaemus
=413 précédemment inclus dans le genre Rhinoplax
=414 aussi appelé Pitta brachyura nympha
=415 aussi appelé Muscicapa ruecki ou Niltava ruecki
=416 aussi appelé Dasyornis brachypterus longirostris
=417 aussi appelé Tchitrea bourbonnensis
=418 aussi appelé Meliphaga cassidix
=419 comprend le synonyme générique Xanthopsar
=420 précédemment inclus dans le genre Spinus
=421 précédemment inclus en tant que Serinus gularis (en partie)
=422 aussi appelé Estrilda subflava ou Sporaeginthus subflavus
=423 précédemment inclus en tant que Lagonosticta larvata (en partie)
=424 comprend le synonyme générique Spermestes
=425 aussi appelé Euodice cantans; précédemment inclus en tant que Lonchura malabarica (en partie)
=426 aussi appelé Hypargos nitidulus
=427 précédemment inclus en tant que Parmoptila woodhousei (en partie)
=428 comprend les synonymes Pyrenestes frommi et Pyrenestes rothschildi
=429 aussi appelé Estrilda bengala
=430 aussi appelé Malimbus rubriceps ou Anaplectes melanotis
=431 aussi appelé Coliuspasser ardens
=432 précédemment inclus en tant que Euplectes orix (en partie)
=433 aussi appelé Coliuspasser macrourus
=434 aussi appelé Ploceus superciliosus
=435 comprend le synonyme Ploceus nigriceps
=436 aussi appelé Sitagra luteola
=437 aussi appelé Sitagra melanocephala
=438 précédemment inclus en tant que Ploceus velatus
=439 aussi appelé Hypochera chalybeata; comprend les synonymes Vidua amauropteryx, Vidua centralis, Vidua

neumanni, Vidua okavangoensis et Vidua ultramarina

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Journal officiel de l'Union européenne L 215/9

=440 précédemment inclus en tant que Vidua paradisaea (en partie)
=441 aussi mentionné dans le genre Damonia
=442 précédemment inclus en tant que Kachuga tecta tecta
=443 comprend les synonymes génériques Nicoria et Geoemyda (en partie)
=444 aussi appelé Chrysemys scripta elegans
=445 aussi appelé Geochelone elephantopus; aussi mentionné dans le genre Testudo
=446 aussi mentionné dans le genre Testudo
=447 précédemment inclus dans Testudo kleinmanni
=448 précédemment inclus dans le genre Trionyx; aussi mentionné dans le genre Aspideretes
=449 précédemment inclus dans le genre Trionyx
=450 précédemment inclus dans Podocnemis spp.
=451 aussi appelé Pelusios sublimer
=452 comprend Alligatoridae, Crocodylidae et Gavialidae
=453 aussi mentionné dans le genre Nactus
=454 comprend le synonyme générique Rhoptropella
=455 précédemment inclus dans Chamaeleo spp.
=456 comprend le genre Pseudocordylus
=457 précédemment Crocodilurus lacertinus
=458 Tupinambis merianae (Duméril & Bibron, 1839) était jusqu'au 1er août 2000 inscrit sous l'appellation T.

teguixin (Linnaeus, 1758) (aire de répartition: nord de l'Argentine, Uruguay, Paraguay, sud du Brésil, et
jusqu'au sud de la partie amazonienne du Brésil). Tupinambis teguixin (Linnaeus, 1758) était jusqu'au 1er août
2000 inscrit sous l'appellation Tupinambis nigropunctatus (Spix, 1824) (aire de répartition: Colombie, Venezuela, Guyane, bassin amazonien de l'Équateur, du Pérou, de la Bolivie et du Brésil, partie sud du Brésiljusqu'à l'État de Sao Paulo).

=459 précédemment inclus dans la famille Boidae

=460 comprend le synonyme Python molurus pimbura

=461 aussi appelé Constrictor constrictor occidentalis

=462 comprend le synonyme Sanzinia manditra

=463 comprend le synonyme Pseudoboa cloelia

=464 aussi appelé Hydrodynastes gigas

=465 aussi appelé Alsophis chamissonis

=466 précédemment inclus dans le genre Natrix

=467 précédemment appelé Naja naja

=468 précédemment inclus en tant que Crotalus unicolor

=469 précédemment inclus en tant que Vipera russelli

=470 précédemment inclus dans Nectophrynoides

=471 précédemment Atelopus varius zeteki

=472 précédemment inclus dans Dendrobates

=473 aussi appelé Rana

=474 comprend le synonyme générique Megalobatrachus

=475 précédemment Cynoscion macdonaldi

=476 comprend les synonymes Pandinus africanus et Heterometrus roeseli

=477 précédemment inclus dans le genre Brachypelma

=478 Sensu D'Abrera

=479 aussi appelé Conchodromus dromas

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Journal officiel de l'Union européenne 27.8.2003

=480 aussi mentionné dans les genres Dysnomia et Plagiola
=481 comprend le synonyme générique Proptera
=482 aussi mentionné dans le genre Carunculina
=483 aussi mentionné dans le genre Megalonaias nickliniana
=484 aussi appelé Cyrtonaias tampicoensis tecomatensis et Lampsilis tampicoensis tecomatensis
=485 comprend le synonyme générique Micromya
=486 comprend le synonyme générique Papuina
=487 comprend une seule espèce Heliopora coerulea
=488 aussi appelé Podophyllum emodi et Sinopodophyllum hexandrum
=489 comprend les synonymes génériques Neogomesia et Roseocactus
=490 aussi mentionné dans le genre Echinocactus
=491 comprend le synonyme Coryphantha densispina
=492 aussi appelé Echinocereus lindsayi
=493 aussi mentionné dans le genre Wilcoxia; comprend Wilcoxia nerispina
=494 aussi mentionné dans le genre Coryphantha; comprend le synonyme Escobaria nellieae
=495 aussi mentionné dans le genre Coryphantha: comprend la sous-espèce Escobaria leei
=496 comprend le synonyme Solisia pectinata
=497 aussi mentionné dans les genres Backebergia, Cephalocereus et Mitrocereus; comprend le synonyme Pachycereus

chrysomallus

=498 comprend Pediocactus bradyi ssp. despainii et Pediocactus bradyi ssp. winkleri et les synonymes Pediocactus
despainii, Pediocactus simpsonii ssp. Bradyi et Pediocactus winkleri; aussi mentionné dans le genre Toumeya
=499 aussi mentionné dans les genres Navajoa, Toumeya et Utahia; comprend les synonymes Pediocactus fickeisenii,

Navajoa peeblesiana ssp. fickeisenii et Navajoa fickeisenii

=500 aussi mentionné dans les genres Echinocactus et Utahia

=501 comprend le synonyme générique Encephalocarpus

=502 aussi mentionné dans le genre Pediocactus; comprend les synonymes Ancistrocactus tobuschii et Ferocactus tobu

schii
=503 aussi mentionné dans les genres Echinomastus, Neolloydia et Pediocactus; comprend les synonymes Echinomastus
acunensis et Echinomastus krausei
=504 comprend les synonymes Ferocactus glaucus, Sclerocactus brevispinus, Sclerocactus wetlandicus et Sclerocactus wetlan

dicus ssp. ilseae; aussi mentionné dans le genre Pediocactus

=505 aussi mentionné dans les genres Echinomastus, Neolloydia et Pediocactus

=506 aussi mentionné dans les genres Coloradoa, Ferocactus et Pediocactus

=507 aussi mentionné dans les genres Pediocactus et Toumeya

=508 aussi mentionné dans les genres Ferocactus et Pediocactus

=509 comprend les synonymes génériques Gymnocactus et Normanbokea; aussi mentionné dans les genres Kadeni

carpus, Neolloydia, Pediocactus, Pelecyphora, Strombocactus, Thelocactus et Toumeya

=510 aussi mentionné dans le genre Parodia

=511 aussi appelé Saussurea lappa

=512 comprend les genres Alsophila, Nephelea, Sphaeropteris et Trichipteris

=513 aussi appelé Euphorbia decaryi var. capsaintemariensis

=514 comprend Euphorbia cremersii fa. viridifolia et Euphorbia cremersii var. rakotozafyi

27.8.2003

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Journal officiel de l'Union européenne L 215/11

=515 comprend Euphorbia cylindrifolia ssp. tuberifera
=516 comprend Euphorbia decaryi vars. ampanihyensis, robinsonii et spirosticha
=517 comprend Euphorbia moratii vars. antsingiensis, bemarahensis et multiflora
=518 aussi appelé Euphorbia capsaintemariensis var. tulearensis
=519 aussi appelé Engelhardia pterocarpa
=520 aussi mentionné dans le genre Afrormosia
=521 comprend Aloe compressa vars. rugosquamosa, schistophila et paucituberculata
=522 comprend Aloe haworthioides var. aurantiaca
=523 comprend Aloe laeta var. maniaensis
=524 précédemment inclus dans Talauma hodgsonii; aussi appelé Magnolia hodgsonii et Magnolia candollii var. obvata
=525 comprend les familles Apostasiaceae et Cypripediaceae et les sous-familles Apostasioideae et Cypripedioideae
=526 Anacampseros australiana et A. kurtzii sont également mentionnés dans le genre Grahamia
=527 précédemment inclus dans Anacampseros spp.
=528 aussi appelé Sarracenia alabamensis
=529 aussi appelé Sarracenia jonesii
=530 exclut Picrorhiza scrophulariifolia
=531 précédemment inclus dans Zamiaceae spp.
=532 comprend le synonyme Stangeria paradoxa
=533 aussi appelé Taxus baccata ssp. wallichiana
=534 exclut Valeriana jatamansi Jones
=535 comprend le synonyme Welwitschia bainesii
=536 comprend le synonyme Vulpes vulpes leucopus
=537 aussi appelé Pogonocichla swynnertoni
=538 souvent commercialisé sous le nom de Serinus citrinelloides
=539 souvent commercialisé sous le nom de Estrilda melanotis
=540 comprend Lapemis hardwickii
=541 comprend Hippocampus agnesiae, Hippocampus bleekeri, Hippocampus graciliformis et Hippocampus macleayina
=542 comprend Hippocampus elongatus et Hippocampus subelongatus
=543 comprend Hippocampus tuberculatus
=544 comprend Hippocampus subcoronatus
=545 comprend Hippocampus fasciatus et Hippocampus mohnikei
=546 comprend Hippocampus brunneus, Hippocampus fascicularis, Hippocampus hudsonius, Hippocampus kinkaidi, Hippo

campus laevicaudatus, Hippocampus marginalis, Hippocampus punctulatus, Hippocampus stylifer, Hippocampus tetragonurus et Hippocampus villosus

=547 comprend Hippocampus obscurus

=548 comprend Hippocampus antiquorum, Hippocampus antiquus, Hippocampus brevirostris, Hippocampus europaeus,
Hippocampus heptagonus, Hippocampus pentagonus et Hippocampus vulgaris

=549 comprend Hippocampus ecuadorensis, Hippocampus gracilis, Hippocampus hildebrandi et Hippocampus ringens

L 215/12

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Journal officiel de l'Union européenne 27.8.2003

=550 comprend Hippocampus atterimus, Hippocampus barbouri, Hippocampus fisheri, Hippocampus hilonis, Hippocampus
melanospilos, Hippocampus moluccensis, Hippocampus natalensis, Hippocampus polytaenia, Hippocampus rhyncomacer,
Hippocampus taeniopterus et Hippocampus valentyni

=551 comprend Hippocampus suezensis
=552 comprend Hippocampus dahli et Hippocampus lenis
=553 comprend Hippocampus atrichus, Hippocampus guttulatus, Hippocampus jubatus, Hippocampus longirostris, Hippo

campus microcoronatus, Hippocampus microstephanus, Hippocampus multiannularis, Hippocampus rosaceus et Hippocampus trichus
=554 comprend Hippocampus obtusus et Hippocampus poeyi
=555 comprend Hippocampus chinensis, Hippocampus kampylotrachelos, Hippocampus manadensis, Hippocampus
mannulus et Hippocampus sexmaculatus
=556 comprend Hippocampus novaehollandiae
=557 comprend Hippocampus regulus et Hippocampus rosamondae

12. Conformément aux dispositions de l'article 2, point t), du présent règlement, le signe “#” suivi d'un nombre placé
après le nom d'une espèce ou d'un taxon supérieur inscrit à l'annexe B ou C sert à désigner les parties ou produits
obtenus à partir de ladite espèce ou dudit taxon et qui sont mentionnés comme suit aux fins du règlement:
#1 sert à désigner toutes les parties et tous les produits, sauf:
a) les graines, les spores et le pollen (y compris les pollinies);
b) les cultures de plantules ou de tissus obtenues in vitro, en milieu solide ou liquide, et transportées en conte

neurs stériles, et
c) les fleurs coupées de plantes reproduites artificiellement.

#2 sert à désigner toutes les parties et tous les produits, sauf:
a) les graines et le pollen;
b) les cultures de plantules ou de tissus obtenues in vitro, en milieu solide ou liquide, et transportées en conte

neurs stériles;
c) les fleurs coupées de plantes reproduites artificiellement, et
d) les dérivés chimiques et les produits pharmaceutiques finis.

#3 sert à désigner les racines entières ou tranchées et les parties de racines, à l'exception des parties ou produits
manufacturés tels que poudres, pilules, extraits, toniques, tisanes et autres préparations.
#4 sert à désigner toutes les parties et tous les produits, sauf:
a) les graines, à l'exception des graines de cactus mexicains originaires du Mexique, et le pollen;
b) les cultures de plantules ou de tissus obtenues in vitro, en milieu solide ou liquide, et transportées en conteneurs stériles;
c) les fleurs coupées de plantes reproduites artificiellement;
d) les fruits, et leurs parties et produits, de plantes acclimatées ou reproduites artificiellement, et
e) les éléments de troncs (raquettes), et leurs parties et produits, de plantes du genre Opuntia sous-genre
Opuntia reproduites artificiellement.
#5 sert à désigner les grumes, les bois de sciage et les feuilles de placage.
#6 sert à désigner les grumes, les bois de sciage, les feuilles de placage et les contreplaqués.
#7 sert à désigner les grumes, les copeaux et les matériaux déchiquetés non transformés.
#8 sert à désigner toutes les parties et tous les produits, sauf:
a) les graines et le pollen (y compris les pollinies);
b) les cultures de plantules ou de tissus obtenues in vitro, en milieu solide ou liquide, et transportées en conteneurs stériles;
c) les fleurs coupées de plantes reproduites artificiellement, et
d) les fruits, et leurs parties et produits, de plantes du genre Vanilla reproduites artificiellement.

27.8.2003

FR

Journal officiel de l'Union européenne
L 215/13

13. Aucun des taxons de flore inscrits à l'annexe A, qu'il s'agisse d'espèces ou de taxons supérieurs, n'est annoté pour
que ses hybrides soient soumis aux dispositions de l'article 4.1 du règlement. Par conséquent: i) les hybrides obtenus
par reproduction artificielle à partir d'un ou plusieurs de ces taxons peuvent être commercialisés sous couvert d'un
certificat de reproduction artificielle, et ii) les graines et pollens (y compris les pollinies), les fleurs coupées, ainsi que
les cultures de plantules ou de tissus obtenues in vitro et transportées en conteneurs stériles ne sont pas soumis aux
dispositions du règlement.
14. L'urine, les fèces et l'ambre gris constituant des déchets obtenus sans manipulation de l'animal en question ne sont
pas soumis aux dispositions du règlement.
15. En ce qui concerne les espèces de faune inscrites à l'annexe D, les dispositions du règlement s'appliquent uniquement aux spécimens vivants ainsi qu'aux spécimens morts, entiers ou entiers pour l'essentiel, à l'exception des
taxons annotés comme suit pour indiquer que d'autres parties et produits sont aussi soumis aux dispositions du
règlement:
§
1
Peaux entières ou entières pour l'essentiel, brutes ou tannées.

§
2
Plumes ou peaux ou autres parties recouvertes de plumes.

16. En ce qui concerne les espèces de flore inscrites à l'annexe D, les dispositions du règlement s'appliquent uniquement
aux spécimens vivants, à l'exception des taxons annotés comme suit pour indiquer que d'autres parties et produits
sont aussi soumis aux dispositions du règlement.
§
3
Plantes fraîches ou séchées, y compris, le cas échéant, feuilles, racines/rhizomes, tiges, graines/spores, écorce et
fruits.

L 215/14

FR

Journal officiel de l'Union européenne 27.8.2003

Annexe A Annexe B Annexe C Noms communs
MAMMALIA

MONOTREMATA

Tachyglossidae

DASYUROMORPHIA

Dasyuridae

Thylacinidae

PERAMELEMORPHIA

Peramelidae

DIPROTODONTIA

Phalangeridae

Vombatidae

Macropodidae

Potoroidae

Sminthopsis longicaudata
(I)
Sminthopsis psammophila
(I)
Thylacinus cynocephalus

(peut-être éteint) (I)

Chaeropus ecaudatus (peut
être éteint) (I)
Macrotis lagotis (I)
Macrotis leucura (I)

Perameles bougainville (I)

Lasiorhinus krefftii (I)

Lagorchestes hirsutus (I)
Lagostrophus fasciatus (I)
Onychogalea fraenata (I)
Onychogalea lunata (I)

Bettongia spp. (I)

Caloprymnus campestris
(peut-être éteint) (I)

FAUNE

CHORDATA (CHORDÉS)

Zaglossus spp. (II)

Phalanger orientalis (II)

Spilocuscus maculatus (II)
=301

Dendrolagus dorianus
Dendrolagus goodfellowi
Dendrolagus inustus (II)
Dendrolagus matschiei
Dendrolagus ursinus (II)

Mammifères

Échidnés

Échidné à bec courbe

Souris marsupiales

Souris marsupiale à longue
queue

Souris marsupiale du désert

Loup de Tasmanie, thylacine

Loup de Tasmanie, thylacine

Bandicoots

Bandicoot à pied de porc

Bandicoot-lapin

Bandicoot-lapin à queue
blanche
Bandicoot de Bougainville

Couscous

Couscous gris
Couscous tacheté

Wombats

Wombat à nez poilu du
Queensland

Kangourous, wallabies

Dendrolague gris

Dendrolague noir
Wallaby-lièvre roux
Wallaby-lièvre rayé
Onychogale bridé
Onychogale croissant

Rats-kangourous

Kangourourats
Kangourou-rat du désert

27.8.2003

FR

Journal officiel de l'Union européenne L 215/15

Annexe A Annexe B Annexe C Noms communs
SCANDENTIA
Tupaiidae
CHIROPTERA
Phyllostomidae
Pteropodidae
PRIMATES
Lemuridae
Megaladapidae
Cheirogaleidae
Indridae
Daubentoniidae
Tarsiidae
Acerodon jubatus (I)
Acerodon lucifer (peut-être
éteint) (I)
Pteropus insularis (I)
Pteropus livingstonei (II)
Pteropus mariannus (I)
Pteropus molossinus (I)
Pteropus phaeocephalus (I)
Pteropus pilosus (I)
Pteropus rodricensis (II)
Pteropus samoensis (I)
Pteropus tonganus (I)
Pteropus voeltzkowi (II)
Lemuridae spp. (I)
Megaladapidae spp. (I)
=303
Cheirogaleidae spp. (I)
Indridae spp. (I)
Daubentonia madagascariensis (I)
Tarsius spp. (II)
Tupaiidae spp.
Acerodon spp. (II) (sauf les
espèces inscrites à l'annexe A)
Pteropus spp. (II) (sauf les
espèces inscrites à l'annexe A)
PRIMATES spp. (II) (sauf
les espèces inscrites à l'annexe A)
Platyrrhinus lineatus (III
UY) =302
Tupaies
Tupaies
Sténoderme pseudovampire
Roussettes, renards-
volants
Roussettes ou renards
volants
Roussettes ou renards
volants
Roussettes des îles Truk
Roussette des îles Marianne
Renard volant de Ponape
Roussette de l'île Mortlock
Roussette des îles Palau
Roussette des îles Samoa
Roussette des îles Tonga
Primates
Primates (singes)
Lémuridés
Grands lémurs
Mégalapidés
Chirogales et microcèbes
Chirogales et microcèbes
Avahis laineux, indris,
sifakas
Indris, sifakas (propithèque)
Aye-aye
Aye-aye
Tarsiens
Tarsiens

L 215/16

FR

Journal officiel de l'Union européenne 27.8.2003

Annexe A Annexe B Annexe C Noms communs
Callithricidae
Cebidae
Callimico goeldii (I)
Callithrix aurita (I) =304
Callithrix flaviceps (I) =304
Leontopithecus spp. (I)
=305
Saguinus bicolor (I)
Saguinus geoffroyi (I) =306
Saguinus leucopus (I)
Saguinus oedipus (I)
Alouatta coibensis (I) =307
Alouatta palliata (I)
Alouatta pigra (I) =308
Ateles geoffroyi frontatus
(I)
Ateles geoffroyi panamensis (I)
Brachyteles arachnoides (I)
Cacajao spp. (I)
Callicebus personatus (II)
Chiropotes albinasus (I)
Lagothrix flavicauda (I)
Saimiri oerstedii (I)
Ouistitis, tamarins
Tamarin du Goeldi
Marmouset à oreilles blanches
Ouistiti à tête jaune
Singes-lions ou tamarins
dorés
Tamarin bicolore
Tamarin à pieds blancs
Tamarin pinché
Singes du Nouveau Monde
Hurleur du Guatemala
Atèle de Geoffroy
Atèle de Geoffroy du
Panama
Atèle arachnoïde
Ouakaris
Saki à nez blanc
Singe laineux à queue jaune
Saimiri à dos roux

27.8.2003

FR

Journal officiel de l'Union européenne L 215/17

Annexe A Annexe B Annexe C Noms communs
Cercopithecidae
Hylobatidae
Hominidae
Cercocebus galeritus (I/II)
(la sous-espèce Cercocebus
galeritus galeritus est
inscrite à l'annexe I)
Cercopithecus diana (I)
=309
Cercopithecus solatus (II)
Colobus satanas (II)
Macaca silenus (I)
Mandrillus leucophaeus (I)
=310
Mandrillus sphinx (I) =310
Nasalis concolor (I) =311
Nasalis larvatus (I)
Presbytis potenziani (I)
Procolobus pennantii (I/II)
(l'espèce figure à l'annexe
II, mais la sous-espèce
Procolobus pennantii kirkii
figure à l'annexe I)
Procolobus preussi (II)
Procolobus rufomitratus (I)
=312
Pygathrix spp. (I) =313
Semnopithecus entellus (I)
=314
Trachypithecus francoisi
(II)
Trachypithecus geei (I)
=315
Trachypithecus johnii (II)
Trachypithecus pileatus (I)
=316
Hylobatidae spp. (I)
Gorilla gorilla (I)
Pan spp. (I)
Pongo pygmaeus (I)
Singes de l'Ancien Monde
Cercopithèque Diane
Macaque à queue de lion
Drill
Mandrill
Entelle de Pagi
Nasique
Semnopithèque de Mentawi
Colobe bai de Zanzibar
Colobe bai de Tana
Douc
Entelle ou Houleman
Entelle doré, langur doré
Entelle pileux, langur à
capuchon
Gibbons
Gibbons
Chimpanzés, gorille,
orang-outan
Gorille
Chimpanzé, bonobo
Orang-outan

L 215/18

FR

Journal officiel de l'Union européenne 27.8.2003

Annexe A Annexe B Annexe C Noms communs
XENARTHRA
Mermecophagidae
Bradypodidae
Megalonychidae
Dasypodidae
PHOLIDOTA
Manidae
LAGOMORPHA
Leporidae
Priodontes maximus (I)
=320
Caprolagus hispidus (I)
Romerolagus diazi (I)
Myrmecophaga tridactyla
(II)
Bradypus variegatus (II)
=318
Chaetophractus nationi (II)
(un quota d'exportation
annuel égal à zéro a été
établi; tous les spécimens
sont considérés comme des
spécimens d'espèces
inscrites à l'annexe A et
leur commerce est réglementé en conséquence)
Manis spp. (II) (un quota
d'exportation annuel égal à
zéro a été établi pour
Manis crassicaudata, Manis
pentadactyla et Manis javanica pour les spécimens
prélevés dans la nature et
exportés à des fins essentiellement commerciales)
Tamandua mexicana (III
GT) =317
Choloepus hoffmanni (III
CR)
Cabassous centralis (III CR)
Cabassous tatouay (III UY)
=319
Tamanoirs
Grand fourmilier, tamanoir
Tamandua
Paresseux tridactyle
Paresseux tridactyle de
Bolivie
Unau d'Hoffmann
Unau ou paresseux d'Hoffmann
Tatous
Tatou d'Amérique centrale
Tatou gumnure
Tatou géant
Pangolins
Pangolin
Lièvres, lapins
Lapin de l'Assam
Lapin des volcans

27.8.2003

FR

Journal officiel de l'Union européenne L 215/19

Annexe A Annexe B Annexe C Noms communs
RODENTIA
Sciuridae
Anomaluridae
Muridae
Hystricidae
Erethizontidae
Agoutidae
Dasyproctidae
Chinchillidae
Cynomys mexicanus (I)
Leporillus conditor (I)
Pseudomys praeconis (I)
Xeromys myoides (I)
Zyzomys pedunculatus (I)
Hystrix cristata (III GH)
Chinchilla spp. (I) (les
spécimens de la forme
domestiquée ne sont pas
soumis aux dispositions du
présent règlement)
Ratufa spp. (II)
Epixerus ebii (III GH)
Marmota caudata (III IN)
Marmota himalayana (III
IN)
Sciurus deppei (III CR)
Anomalurus beecrofti (III
GH)
Anomalurus derbianus (III
GH)
Anomalurus pelii (III GH)
Idiurus macrotis (III GH)
Sphiggurus mexicanus (III
HN) =321
Sphiggurus spinosus (III
UY) =321
Agouti paca (III HN) =322
Dasyprocta punctata (III
HN)
Écureuils terrestres,
écureuils arboricoles
Chien de prairie du Mexique
Écureuil palmiste
Marmote à longue queue
Marmote de l'Himalaya
Écureuils géants
Écureuil
Écureuils volants
Anamolure de Beecroft
Anamolure de Derby
Anamolure de Pel
Anamolure nain
Souris, rats
Rat architecte
Souris de la baie de Shark
Faux rat d'eau
Rat à grosse queue
Porcs-épics du nord de
l'Afrique
Porcs-épics du Nouveau
Monde
Porc-épic préhensible
Coendou épineux
Agouti
Paca
Agouti ponctué
Agouti ponctué
Chinchillas
Chinchillas

L 215/20

FR

Journal officiel de l'Union européenne 27.8.2003

Annexe A Annexe B Annexe C Noms communs
CETACEA
CARNIVORA
Canidae
CETACEA spp. (I/II) (1)
Canis lupus (I/II) (toutes
les populations sauf celles
de l'Espagne au nord du
Douro et de la Grèce au
nord du 39e parallèle; les
populations du Bhoutan,
de l'Inde, du Népal et du
Pakistan sont inscrites à
l'annexe I; toutes les autres
populations sont inscrites à
l'annexe II)
Canis simensis
Speothos venaticus (I)
Canis lupus (II) (populations de l'Espagne au nord
du Douro et de la Grèce au
nord du 39e parallèle)
Cerdocyon thous (II) =323
Chrysocyon brachyurus (II)
Cuon alpinus (II)
Pseudalopex culpaeus (II)
=323
Pseudalopex griseus (II)
=324
Pseudalopex gymnocercus
(II) =323
Vulpes cana (II)
Vulpes zerda (II) =325
Canis aureus (III IN)
Vulpes bengalensis (III IN)
Cétacés (dauphins,
marsouins, baleines)
Cétacés
Chiens, renards, loups
Chacal doré
Loup
Renard crabier
Loup à crinière
Dhole ou cuon d'Asie
Renard colfeo
Renard gris d'Argentine
Renard de la Pampa
Chien des buissons
Renard du Bengale
Renard de Blanford
Fennec

27.8.2003

FR

Journal officiel de l'Union européenne L 215/21

Annexe A Annexe B Annexe C Noms communs
Ursidae
Procyonidae
Mustelidae
Lutrinae
Ailuropoda melanoleuca (I)
Ailurus fulgens (I)
Helarctos malayanus (I)
Melursus ursinus (I)
Tremarctos ornatus (I)
Ursus arctos (I/II) (seules
les populations du
Bhoutan, de la Chine, du
Mexique et de la Mongolie,
ainsi que la sous-espèce
Ursus arctos isabellinus
figurent à l'annexe I; toutes
les autres populations et
sous-espèces sont inscrites
à l'annexe II)
Ursus thibetanus (I) =326
Aonyx congicus (I) =328
(seulement les populations
du Cameroun et du
Nigéria; toutes les autres
populations sont inscrites à
l'annexe B)
Enhydra lutris nereis (I)
Lontra felina (I) =329
Lontra longicaudis (I) =330
Lontra provocax (I) =329
Lutra lutra (I)
Pteronura brasiliensis (I)
Ursidae spp. (II) (sauf les
espèces inscrites à l'annexe A)
Lutrinae spp. (II) (sauf les
espèces inscrites à l'annexe A)
Bassaricyon gabbii (III CR)
Bassariscus sumichrasti (III
CR)
Nasua narica (III HN) =327
Nasua nasua solitaria (III
UY)
Potos flavus (III HN)
Ours
Ours
Panda géant
Petit panda
Ours malais ou ours des
cocotiers
Ours à miel ou ours lippu
de l'Inde
Ours à lunettes
Ours brun
Ours du Tibet ou ours à
collier
Coatis
Olingo
Bassaris d'Amérique centrale
Coati, coati brun, coati à
museau blanc
Coati roux
Potos
Blaireaux, martres,
belettes, etc.
Loutres
Loutres
Loutre à joues blanches du
Congo
Loutre de mer
Loutre de mer
Loutre à longue queue, ou
de la Plata
Loutre du Chili
Loutre d'Europe
Loutre géante du Brésil

L 215/22

FR

Journal officiel de l'Union européenne 27.8.2003

Annexe A Annexe B Annexe C Noms communs
Mellivorinae
Mephitinae
Mustelinae
Viverridae
Mustela nigripes (I)
Prionodon pardicolor (I)
Conepatus humboldtii (II)
Cryptoprocta ferox (II)
Cynogale bennettii (II)
Eupleres goudotii (II) =334
Fossa fossana (II)
Hemigalus derbyanus (II)
Prionodon linsang (II)
Mellivora capensis (III BW/
GH)
Eira barbara (III HN)
Galictis vittata (III CR)
=331
Martes flavigula (III IN)
Martes foina intermedia (III
IN)
Martes gwatkinsii (III IN)
=332
Arctictis binturong (III IN)
Civettictis civetta (III BW)
=333
Paguma larvata (III IN)
Paradoxurus hermaphroditus (III IN)
Paradoxurus jerdoni (III IN)
Viverra civettina (III IN)
=335
Viverra zibetha (III IN)
Viverricula indica (III IN)
Ratel
Ratel
Moufettes
Moufette de Patagonie
Tayra, grison, martres,
belettes, hermine
Tayra
Grison
Marte à gorge jaune
Fouine
Putois à pieds noirs
Binturong, civettes, fossas,
euplère de Goudot
Binturong
Civette
Foussa
Civette-loutre de Sumatra
Euplère de Goudot
Civette fossane
Civette palmiste à bandes de
Derby
Civette palmiste à masque
Civette palmiste hermaphrodite
Civette palmiste de Jerdon
Civette à bande ou linsang
rayé
Linsang tacheté
Civette à grandes taches
Grande civette de l'Inde
Petite civette de l'Inde

27.8.2003

FR

Journal officiel de l'Union européenne L 215/23

Annexe A Annexe B Annexe C Noms communs
Herpestidae
Hyaenidae
Felidae
Acinonyx jubatus (I)
(quotas d'exportation
annuels pour les spécimens
vivants et les trophées de
chasse: Botswana: 5;
Namibie: 150; Zimbabwe:
50; le commerce de ces
spécimens est soumis aux
dispositions de l'article 4,
paragraphe 1, du présent
règlement.)
Caracal caracal (I) (seulement la population de
l'Asie; toutes les autres
populations sont inscrites à
l'annexe B) =338
Catopuma temminckii (I)
=339
Felis nigripes (I)
Felis silvestris (II)
Herpailurus yaguarondi (I)
(seulement les populations
de l'Amérique du nord et
de l'Amérique centrale;
toutes les autres populations sont inscrites à l'annexe B) =339
Leopardus pardalis (I) =339
Felidae spp. (II) (sauf les
espèces inscrites à l'annexe
A; les spécimens de la
forme domestiquée ne sont
pas soumis aux dispositions du présent règlement)
Herpestes brachyurus
fuscus (III IN) =336
Herpestes edwardsii (III IN)
Herpestes javanicus auropunctatus (III IN) =337
Herpestes smithii (III IN)
Herpestes urva (III IN)
Herpestes vitticollis (III IN)
Proteles cristatus (III BW)
Mangoustes
Mangouste à queue courte
de l'Inde
Mangouste d'Edwards
Petite mangouste indienne
Mangouste de Smith
Mangouste crabière
Mangouste à cou rayé
Protèle, hyènes
Protèle
Félins (chats, guépards,
léopards, lions, tigres, etc.)
Félins
Guépard
Caracal
Chat doré d'Asie
Chat à pieds noirs
Chat sauvage
Jaguarundi
Ocelot

L 215/24

FR

Journal officiel de l'Union européenne 27.8.2003

Annexe A Annexe B Annexe C Noms communs
Otariidae
Leopardus tigrinus (I) =339
Leopardus wiedii (I) =339
Lynx lynx (II) =339
Lynx pardinus (I) =340
Neofelis nebulosa (I)
Oncifelis geoffroyi (I) =339
Oreailurus jacobita (I)
=339
Panthera leo persica (I)
Panthera onca (I)
Panthera pardus (I)
Panthera tigris (I)
Pardofelis marmorata (I)
=339
Prionailurus bengalensis
bengalensis (I) (seulement
les populations du Bangladesh, de l'Inde et de la
Thaïlande; toutes les autres
populations sont inscrites à
l'annexe B) =339
Prionailurus bengalensis
iriomotensis (II)=339
Prionailurus planiceps (I)
=339
Prionailurus rubiginosus (I)
(seulement la population
de l'Inde; toutes les autres
populations sont inscrites à
l'annexe B) =339
Puma concolor coryi (I)
=339
Puma concolor costaricensis (I) =339
Puma concolor couguar (I)
=339
Uncia uncia (I) =341
Arctocephalus philippii (II)
Arctocephalus townsendi
(I)
Arctocephalus spp (II) (sauf
l'espèce inscrite à l'annexe
A)
Chat tigré
Margay
Lynx d'Eurasie
Lynx pardelle
Panthère longibande ou
nébuleuse
Chat de Geoffroy
Chat des Andes
Lion d'Asie
Jaguar
Panthère
Tigre
Chat marbré
Chat-léopard de Chine
Chat à tête plate
Chat-léopard de l'Inde
Puma ou couguar de Floride
Puma d'Amérique centrale
Puma de l'est de l'Amérique
du Nord
Panthère des neiges, once,
irbis
Arctocéphales
Otaries à fourrure
Otarie à fourrure d'Amérique

27.8.2003

FR

Journal officiel de l'Union européenne L 215/25

Annexe A Annexe B Annexe C Noms communs
Odobenidae
Phocidae
PROBOSCIDEA
Elephantidae
SIRENIA
Dugongidae
Trichechidae
PERISSODACTYLA
Equidae
Monachus spp. (I)
Elephas maximus (I)
Loxodonta africana (I) –
(sauf les populations du
Botswana, de la Namibie,
de l'Afrique du Sud et du
Zimbabwe, qui sont
inscrites à l'annexe B)
Dugong dugon (I)
Trichechidae spp. (I/II)
(Trichechus inunguis et
Trichechus manatus figurent à l'annexe I; Triche-
chus senegalensis figure à
l'annexe II.)
Equus africanus (I) =342
Equus grevyi (I)
Equus hemionus (I/II) (l'espèce est inscrite à l'annexe II mais la sous-espèce
Equus hemionus hemionus
est inscrite à l'annexe I)
Equus kiang (II) =343
Odobenus rosmarus (III
CA)
Mirounga leonina (II)
Loxodonta africana (II)
[seulement les populations
du Botswana, de la
Namibie, de l'Afrique du
Sud( (2)) et du
Zimbabwe( (3)); toutes les
autres populations sont
inscrites à l'annexe A]
Equus onager (II) (sauf la
sous-espèce inscrite à l'annexe A) =343
Morse
Morse
Phoques
Éléphant de mer
Phoques moines
Éléphants
Éléphant d'Asie
Éléphant d'Afrique
Dugong
Dugong
Lamantins
Lamantins
Ânes sauvages, zèbres,
onagre, cheval de Przewalski
Âne sauvage d'Afrique
Zèbre de Grévy
Âne sauvage d'Asie
Onagre

L 215/26

FR

Journal officiel de l'Union européenne 27.8.2003

Annexe A Annexe B Annexe C Noms communs
Tapiridae
Rhinocerotidae
ARTIODACTYLA
Tragulidae
Suidae
Equus onager khur (I)
=343
Equus przewalskii (I) =344
Equus zebra zebra (I)
Tapiridae spp. (I) (sauf les
espèces inscrites à l'annexe B)
Rhinocerotidae spp. (I)
(sauf les sous-espèces
inscrites à l'annexe B)
Babyrousa babyrussa (I)
Sus salvanius (I)
Equus zebra hartmannae
(II)
Tapirus terrestris (II)
Ceratotherium simum
simum (II) (seulement la
population de l'Afrique du
Sud; toutes les autres populations sont inscrites à l'annexe A à seule fin de
permettre le commerce
international d'animaux
vivants vers des destinataires appropriés et acceptables, et de trophées de
chasse; tous les autres
spécimens sont considérés
comme des spécimens d'espèces inscrites à l'annexe A
et leur commerce est réglementé en conséquence)
Hyemoschus aquaticus (III
GH)
Hémione de l'Inde
Cheval de Przewalski
Zèbre de Hartmann
Zèbre de montagne du Cap
Tapirs
Tapirs
Tapir terrestre
Rhinocéros
Rhinocéros
Chevrotain aquatique
Chevrotain aquatique
Babiroussa, sangliers,
cochons
Babiroussa
Sanglier nain

27.8.2003

FR

Journal officiel de l'Union européenne L 215/27

Annexe A Annexe B Annexe C Noms communs
Tayassuidae
Hippopotamidae
Camelidae
Moschidae
Cervidae
Catagonus wagneri (I)
Vicugna vicugna (I) (sauf
les populations de l'Argentine [populations des
provinces de Jujuy et de
Catamarca et populations
semicaptives des provinces
de Jujuy, Salta, Catamarca,
La Rioja et San Juan], de la
Bolivie [toute la population], du Chili [population
de Primera Región] et du
Pérou [toute la population], qui sont inscrites à
l'annexe B)
Moschus spp. (I) (seulement
les populations de l'Afghanistan, du Bhoutan, de
l'Inde, du Myanmar, du
Népal et du Pakistan;
toutes les autres populations sont inscrites à l'annexe B)
Axis calamianensis (I)
=346
Axis kuhlii (I) =347
Axis porcinus annamiticus
(I) =348
Blastocerus dichotomus (I)
Cervus duvaucelii (I)
Tayassuidae spp. (II) (sauf
les espèces inscrites à l'annexe A et les populations
de Pecari tajacu du
Mexique et des États-Unis
d'Amérique, qui ne sont
pas inscrites aux annexes
du présent règlement)
Hexaprotodon liberiensis
(II) =345
Hippopotamus amphibius
(II)
Lama guanicoe (II)
Vicugna vicugna (II) (seulement les populations de
l'Argentine (4) [populations
des provinces de Jujuy et
de Catamarca et populations semicaptives des
provinces de Jujuy, Salta,
Catamarca, La Rioja et San
Juan], de la Bolivie (5)
[toute la population], du
Chili (6) [population de
Primera Región] et du
Pérou (7) [toute la population]; toutes les autres
populations sont inscrites à
l'annexe A)
Moschus spp. (II) (sauf les
populations de l'Afghanistan, du Bhoutan, de
l'Inde, du Myanmar, du
Népal et du Pakistan, qui
sont inscrites à l'annexe A)
Pécaris
Pécaris
Pécari du Chacot
Hippopotames
Hippopotame nain
Hippopotame amphibie
Camélidés (guanaco,
vigogne)
Guanaco
Vigogne
Chevrotains porte-musc
Porte-musc
Cerfs, guémaux, muntjacs,
poudous
Cerf-cochon calamien
Cerf-cochon de Kuhl
Cerf-cochon de Thaïlande
Cerf des marais
Cerf du Duvaucel ou barasingha

L 215/28

FR

Journal officiel de l'Union européenne 27.8.2003

Annexe A Annexe B Annexe C Noms communs
Antilocapridae
Bovidae
Cervus elaphus hanglu (I)
Cervus eldii (I)
Dama mesopotamica (I)
=349
Hippocamelus spp. (I)
Megamuntiacus vuquanghensis (I)
Muntiacus crinifrons (I)
Ozotoceros bezoarticus (I)
Pudu puda (I)
Antilocapra americana (I)
(seulement la population
du Mexique; aucune autre
population n'est inscrite
aux annexes du présent
règlement)
Addax nasomaculatus (I)
Bos gaurus (I) =350
Bos mutus (I) =351
Bos sauveli (I) =352
Bubalus depressicornis (I)
=354
Bubalus mindorensis (I)
=354
Bubalus quarlesi (I) =354
Cervus elaphus bactrianus
(II)
Pudu mephistophiles (II)
Ammotragus lervia (II)
Bison bison athabascae (II)
Budorcas taxicolor (II)
Cervus elaphus barbarus
(III TN)
Mazama americana cerasina (III GT)
Odocoileus virginianus
mayensis (III GT)
Antilope cervicapra (III NP)
Bubalus arnee (III NP)
=353
Cerf élaphe du Turkestan
Cerf de Barbarie
Cerf élaphe du Cachemire
Cerf d'Eld
Daim de Mésopotamie
Cerf des Andes
Muntjac géant
Muntjac noir
Cerf des pampas
Pudu du Nord
Pudu du Sud
Antilocapre
Pronghorn ou antilocapre de
Californie
Antilopes, bovins,
gazelles, chèvres,
mouflons, etc.
Addax
Mouflon à manchettes
Bison des forêts
Cervicapre
Gaur
Yack sauvage
Kouprey
Buffle d'Asie ou arni
Anoa des plaines
Tamarau
Anoa des montagnes
Takin

27.8.2003

FR

Journal officiel de l'Union européenne L 215/29

Annexe A Annexe B Annexe C Noms communs
Capra falconeri (I)
Cephalophus jentinki (I)
Gazella dama (I)
Hippotragus niger variani
(I)
Naemorhedus baileyi (I)
=356
Naemorhedus caudatus (I)
=356
Naemorhedus goral (I)
Naemorhedus sumatraensis
(I) =357
Oryx dammah (I) =358
Oryx leucoryx (I)
Ovis ammon hodgsonii (I)
Ovis ammon nigrimontana
(I)
Ovis orientalis ophion (I)
=359
Cephalophus dorsalis (II)
Cephalophus monticola (II)
Cephalophus ogilbyi (II)
Cephalophus silvicultor (II)
Cephalophus zebra (II)
Damaliscus pygargus
pygargus (II) =355
Gazella cuvieri (III TN)
Gazella dorcas (III TN)
Gazella leptoceros (III TN)
Kobus leche (II)
Ovis ammon (II) (sauf les
sous-espèces inscrites à
l'annexe A)
Ovis canadensis (II) (seulement la population du
Mexique; aucune autre
population n'est inscrite
aux annexes du présent
règlement)
Ovis vignei (II) (sauf les
sous-espèces inscrites à
l'annexe A)
Damaliscus lunatus (III GH)
Markhor
Céphalophe à bande dorsale
noire
Céphalophe de Jentink
Céphalophe bleu
Céphalophe d'Ogilby
Céphalophe géant
Céphalophe rayé
Sassasy
Bontebok
Gazelle dama
Hippotrague noir géant
Cobe lechwe
Goral
Serow ou capricorne de
Sumatra
Oryx algazelle
Oryx blanc ou d'Arabie
Mouflon d'Europe ou d'Eurasie
Mouflon de l'Himalaya
Mouflon d'Amérique ou
bighorn
Mouflon de Chypre

L 215/30

FR

Journal officiel de l'Union européenne 27.8.2003

Annexe A Annexe B Annexe C Noms communs
AVES
STRUTHIONIFORMES
Struthionidae
RHEIFORMES
Rheidae
Ovis vignei vignei (I) =360
Pantholops hodgsonii (I)
Pseudoryx nghetinhensis (I)
Rupicapra pyrenaica ornata
(I) =361
Struthio camelus (I) (seulement les populations des
pays suivants: Algérie,
Burkina Faso, Cameroun,
Mali, Mauritanie, Maroc,
Niger, Nigéria, République
centrafricaine, Sénégal,
Soudan et Tchad; les autres
populations ne sont pas
inscrites aux annexes du
présent règlement)
Rhea pennata (I) (sauf les
populations de Rhea
pennata pennata de l'Argentine et du Chili, qui
sont inscrites à l'annexe B)
=363
Saiga tatarica (II)
Rhea americana (II)
Rhea pennata pennata (II)
(seulement les populations
de l'Argentine et du Chili)
=363
Tetracerus quadricornis (III
NP)
Tragelaphus eurycerus (III
GH) =362
Tragelaphus spekii (III GH)
Urial
Antilope du Tibet
Saola
Chamois des Abruzzes
Saiga
Tétracère
Bongo
Sitatunga
Oiseaux
Autruche
Autruche
Nandous
Nandou américain ou
nandou gris
Nandou de Darwin

27.8.2003

FR

Journal officiel de l'Union européenne L 215/31

Annexe A Annexe B Annexe C Noms communs
TINAMIFORMES
Tinamidae
SPHENISCIFORMES
Spheniscidae
PODICIPÉDIFORMES
Podicipedidae
PROCELLARIIFORMES
Diomedeidae
PELECANIFORMES
Pelecanidae
Sulidae
Fregatidae
CICONIIFORMES
Ardeidae
Balaenicipitidae
Ciconiidae
Tinamus solitarius (I)
Spheniscus humboldti (I)
Podilymbus gigas (I)
Diomedea albatrus (I)
Pelecanus crispus (I)
Papasula abbotti (I) =364
Fregata andrewsi (I)
Bubulcus ibis (III GH)
=365
Casmerodius albus (III
GH) =366
Egretta garzetta (III GH)
Ciconia boyciana (I) =367
Ciconia nigra (II)
Ciconia stormi
Jabiru mycteria (I)
Leptoptilos dubius
Mycteria cinerea (I)
Spheniscus demersus (II)
Balaeniceps rex (II)
Ardea goliath (III GH)
Ephippiorhynchus senegalensis (III GH)
Leptoptilos crumeniferus
(III GH)
Tinamous
Tinamou solitaire
Manchots
Manchot du Cap
Manchot de Humboldt
Grèbes
Grèbe du lac Atitlan
Albatros
Albatros à queue courte
Pélicans
Pélican frisé
Fous
Fou d'Abbott
Frégates
Frégate de l'île Christmas
Aigrettes, hérons
Héron goliath
Bec-en-sabot
Bec-en-sabot ou baléniceps
roi
Cigognes, jabirus, marabout d'Afrique, tantale
blanc
Cigogne blanche orientale
Cigogne noire
Jabiru
Jabiru américain
Marabout
Tantale blanc

L 215/32

FR

Journal officiel de l'Union européenne 27.8.2003

Annexe A Annexe B Annexe C Noms communs
Threskiornithidae
Phoenicopteridae
ANSÉRIFORMES
Anatidae
Geronticus calvus (II)
Geronticus eremita (I)
Nipponia nippon (I)
Platalea leucorodia (II)
Pseudibis gigantea
Phoenicopterus ruber (II)
=370
Anas aucklandica (I) =371
Anas laysanensis (I) =373
Eudocimus ruber (II)
Phoenicopteridae spp. (II)
(sauf les espèces inscrites à
l'annexe A)
Anas bernieri (II)
Anas formosa (II)
Bostrychia hagedash (III
GH) =368
Bostrychia rara (III GH)
=369
Threskiornis aethiopicus
(III GH)
Alopochen aegyptiacus (III
GH)
Anas acuta (III GH)
Anas capensis (III GH)
Anas clypeata (III GH)
=372
Anas crecca (III GH)
Ibis, spatules
Ibis hagedash
Ibis vermiculé
Ibis rouge
Ibis chauve de l'Afrique du
Sud
Ibis chauve
Ibis blanc du Japon ou ibis
nippon
Spatule blanche
Ibis sacré
Flamants
Flamants
Flamant rouge
Canards, oies, cygnes, etc.
Oie d'Égypte
Canard pilet
Sarcelle brune
Sarcelle malgache ou de
bernier
Canard du Cap
Canard souchet
Sarcelle d'hiver
Sarcelle élégante ou formose
Canard ou sarcelle de Laysan

27.8.2003

FR

Journal officiel de l'Union européenne L 215/33

Annexe A Annexe B Annexe C Noms communs
Anas oustaleti (I) =374
Anas querquedula (III
GH)
Aythya innotata
Aythya nyroca (III GH)
=375
Branta canadensis leucopareia (I)
Branta ruficollis (II)
Branta sandvicensis (I)
Cairina scutulata (I)
Mergus octosetaceus
Oxyura leucocephala (II)
Rhodonessa caryophyllacea
(peut-être éteint) (I)
Tadorna cristata
Coscoroba coscoroba (II)
Cygnus melanocorypha (II)
Dendrocygna arborea (II)
Oxyura jamaicensis
Sarkidiornis melanotos (II)
Anas penelope (III GH)
Cairina moschata (III HN)
Dendrocygna autumnalis
(III HN)
Dendrocygna bicolor (III
GH/HN) =376
Dendrocygna viduata (III
GH)
Nettapus auritus (III GH)
Plectropterus gambensis (III
GH)
Pteronetta hartlaubii (III
GH) =377
Canard d'Oustalet ou des
Mariannes
Canard siffleur
Bernache du Canada aléoute
Bernache à cou roux
Bernache Hawaii ou Néné
Canard de Barbarie, canard
musqué
Canard à ailes blanches
Cygne coscoroba
Cygne à col noir
Dendrocygne à bec noir ou
des Antilles
Dendrocygne à bec rouge
Dendrocygne fauve
Dendrocygne veuf
Sarcelle à oreillons
Érismature rousse
Erismature à tête blanche
Canard armé
Canard de Hartlaub
Canard à tête rose
Sarcidiorne à crête

L 215/34

FR

Journal officiel de l'Union européenne 27.8.2003

Annexe A Annexe B Annexe C Noms communs
FALCONIFORMES
Cathartidae
Pandionidae
Accipitridae
Gymnogyps californianus
(I)
Vultur gryphus (I)
Pandion haliaetus (II)
Accipiter brevipes (II)
Accipiter gentilis (II)
Accipiter nisus (II)
Aegypius monachus (II)
Aquila adalberti (I) =378
Aquila chrysaetos (II)
Aquila clanga (II)
Aquila heliaca (I)
Aquila pomarina (II)
Buteo buteo (II)
Buteo lagopus (II)
Buteo rufinus (II)
Chondrohierax uncinatus
wilsonii (I) =379
Circaetus gallicus (II)
Circus aeruginosus (II)
Circus cyaneus (II)
Circus macrourus (II)
Circus pygargus (II)
Elanus caeruleus (II)
Eutriorchis astur (II)
FALCONIFORMES spp.
(II) — (sauf les espèces
inscrites à l'annexe A et
une espèce de la famille
Cathartidae inscrite à l'annexe C; les autres espèces
de cette famille ne sont pas
inscrites aux annexes du
présent règlement)
Sarcoramphus papa (III
HN)
Rapaces (aigles, faucons,
éperviers, vautours)
Rapaces
Vautours du Nouveau
Monde
Condor de Californie
Carcoramphe roi, vautour
royal
Condor des Andes
Balbuzards
Balbuzard fluviatile
Aigles, milan de Wilson,
pygargues
Épervier à pieds courts
Autour des palombes
Épervier d'Europe
Aigle à épaules blanches
Aigle royal
Aigle criard
Aigle impérial
Aigle pomarin
Buse variable
Buse pattue
Busard de Wilson
Circaète Jean-le-Blanc
Busard des roseaux
Busard Saint-Martin
Busard pâle
Busard de montagne
Élançon blanc
Aigle serpentaire

27.8.2003

FR

Journal officiel de l'Union européenne L 215/35

Annexe A Annexe B Annexe C Noms communs
Falconidae
Gypaetus barbatus (II)
Gyps fulvus (II)
Haliaeetus spp. (I/II) (les
espèces Haliaeetus albicilla
et Haliaeetus leucocephalus
sont inscrites à l'annexe I;
les autres espèces sont
inscrites à l'annexe II)
Harpia harpyja (I)
Hieraaetus fasciatus (II)
Hieraaetus pennatus (II)
Leucopternis occidentalis
(II)
Milvus migrans (II)
Milvus milvus (II)
Neophron percnopterus
(II)
Pernis apivorus (II)
Pithecophaga jefferyi (I)
Falco araea (I)
Falco biarmicus (II)
Falco cherrug (II)
Falco columbarius (II)
Falco eleonorae (II)
Falco jugger (I)
Falco naumanni (II)
Falco newtoni (I) (seulement la population des
Seychelles)
Falco pelegrinoides (I)
=380
Falco peregrinus (I)
Falco punctatus (I)
Falco rusticolus (I)
Falco subbuteo (II)
Falco tinnunculus (II)
Falco vespertinus (II)
Pygargue
Harpie
Aigle de Bonelli
Aigle botté
Milan noir
Milan royal
Pérénoptère d'Égypte
Bondrée apivore
Aigle des singes
Faucons
Faucon crécerelle des
Seychelles
Faucon lanier
Faucon sacré
Faucon émerillon
Faucon d'Éléonore
Faucon laggar
Faucon crécerellette
Faucon de Newton d'Aldabra
Faucon pélerin
Faucon de l'île Maurice
Faucon gerfaut
Faucon hobereau
Faucon crécerelle
Faucon kobez

L 215/36

FR

Journal officiel de l'Union européenne 27.8.2003

Annexe A Annexe B Annexe C Noms communs
GALLIFORMES
Megapodiidae
Cracidae
Phasianidae
Macrocephalon maleo (I)
Crax alberti (III CO)
Crax blumenbachii (I)
Mitu mitu (I) =381
Oreophasis derbianus (I)
Penelope albipennis (I)
Pipile jacutinga (I) =383
Pipile pipile (I) =384
Crax spp.* (-/III) (les
espèces suivantes figurent à
l'annexe III: Crax alberti,
Crax daubentoni et Crax
globulosa pour la
Colombie et Crax rubra
pour la Colombie, le Costa
Rica, le Guatemala et le
Honduras)
Ortalis vetula (III GT/HN)
Pauxi spp. (-/III) (Pauxi
pauxi figure à l'annexe III
pour la Colombie) =382
Penelopina nigra (III GT)
Agelastes meleagrides (III
GH)
Arborophila charltonii (III
MY)
Arborophila orientalis (III
MY) =385
Argusianus argus (II)
Penelope purpurascens (III
HN)
Agriocharis ocellata (III
GT)
Caloperdix oculea (III MY)
Mégapode maléo
Maléo
Hoccos
Hocco à bec rouge
Grand hocco à bec de rasoir
Pénélope cornue ou de
Derby
Ortalide chacamel, ortalide
du Mexique
Hocco à pierre
Pénélope à ailes blanches
Pénélope huppée, pénélope
à ventre blanc
Pénélope noire
Pénélope siffleuse ou à front
noir
Siffleuse de la Trinité
Tétras, pintades, perdrix,
faisans, tragopans
Pintade à poitrine blanche
Dindon ocellé
Torquéole à poitrine châtain
Torquéole à poitrine brune
(= de Sumatra)
Argus géant
Rouloul ocellé

27.8.2003

FR

Journal officiel de l'Union européenne L 215/37

Annexe A Annexe B Annexe C Noms communs
Catreus wallichii (I)
Colinus virginianus ridgwayi (I)
Crossoptilon crossoptilon
(I)
Crossoptilon harmani (I)
=386
Crossoptilon mantchuricum (I)
Lophophorus impejanus (I)
Lophophorus lhuysii (I)
Lophophorus sclateri (I)
Lophura edwardsi (I)
Lophura imperialis (I)
Lophura swinhoii (I)
Odontophorus strophium
Ophrysia superciliosa
Polyplectron emphanum (I)
Gallus sonneratii (II)
Ithaginis cruentus (II)
Lophura bulweri
Lophura diardi
Lophura erythrophthalma
(III MY)
Lophura hatinhensis
Lophura hoogerwerfi
Lophura ignita (III MY)
Lophura inornata
Lophura leucomelanos
Pavo muticus (II)
Polyplectron bicalcaratum
(II)
Polyplectron germaini (II)
Melanoperdix nigra (III
MY)
Polyplectron inopinatum
(III MY)
Faisan de Wallich ou faisan
de l'Himalaya
Colin de Ridgway
Hoki blanc
Hoki de Harman
Hoki brun
Coq de Sonnerat
Ithagines
Faisan d'Edwards
Faisan à queue rousse
Faisan noble
Faisan impérial
Faisan de Swinhoe
Rouloul noir
Paon spicifère
Éperonnier chinquis
Éperonnier de Palawan ou
Napoléon
Éperonnier de Germain
Éperonnier de Rothschild

L 215/38

FR

Journal officiel de l'Union européenne 27.8.2003

Annexe A Annexe B Annexe C Noms communs
GRUIFORMES
Gruidae
Rallidae
Rheinardia ocellata (I)
=388
Syrmaticus ellioti (I)
Syrmaticus humiae (I)
Syrmaticus mikado (I)
Tetraogallus caspius (I)
Tetraogallus tibetanus (I)
Tragopan blythii (I)
Tragopan caboti (I)
Tragopan melanocephalus
(I)
Tympanuchus cupido
attwateri (I)
Grus americana (I)
Grus canadensis (I/II) (l'espèce est inscrite à l'annexe II mais les sous-espèces
Grus canadensis nesiotes et
Grus canadensis pulla sont
inscrites à l'annexe I)
Grus grus (II)
Grus japonensis (I)
Grus leucogeranus (I)
Grus monacha (I)
Grus nigricollis (I)
Grus vipio (I)
Gallirallus sylvestris (I)
=389
Polyplectron malacense (II)
Polyplectron schleiermacheri (II) =387
Gruidae spp. (II) (sauf les
espèces inscrites à l'annexe A)
Rhizothera longirostris (III
MY)
Rollulus rouloul (III MY)
Tragopan satyra (III NP)
Éperonnier de Hardwick
Rheinarte ocellé
Rouloul à long bec
Rouloul couronné
Faisan d'Elliot
Faisan de Hume et faisan de
Birmanie
Faisan mikado
Tétras des neiges de la
Caspienne
Tétras des neiges du Tibet
Tragopan du Blith ou de
Molesworth
Tragopan de Cabot
Tragopan de Hastings
Tragopan satyre
Tétras cupidon d'Attwater
Grues
Grues
Grue blanche d'Amérique ou
américaine
Grue grise
Grue blanche du Japon
Grue blanche asiatique ou
leucogérane
Grue moine
Grue à cou noir
Grue à cou blanc
Foulques, râles
Râle de l'île de Lord Howe

27.8.2003

FR

Journal officiel de l'Union européenne L 215/39

Annexe A Annexe B Annexe C Noms communs
Rhynochetidae
Otididae
CHARADRIIFORMES
Burhinidae
Scolopacidae
Laridae
COLUMBIFORMES
Columbidae
Rhynochetos jubatus (I)
Ardeotis nigriceps (I) =390
Chlamydotis undulata (I)
Eupodotis indica (II)
Eupodotis bengalensis (I)
=391
Otis tarda (II)
Tetrax tetrax (II)
Numenius borealis (I)
Numenius tenuirostris (I)
Tringa guttifer (I)
Larus relictus (I)
Caloenas nicobarica (I)
Claravis godefrida
Columba livia (III GH)
Otididae spp. (II) (sauf les
espèces inscrites à l'annexe A)
Columba caribaea
Didunculus strigirostris
Burhinus bistriatus (III GT)
Columba guinea (III GH)
Columba iriditorques (III
GH) =392
Columba mayeri (III MU)
=393
Columba unicincta (III GH)
Kagou ou cagou
Kagou ou cagou huppé
Outardes
Outardes
Outarde de l'Inde
Outarde oubara
Outarde du Bengale
Outarde barbue
OEdicnèmes
OEdicnème américain
Courlis, chevalier tacheté
Courlis esquimau
Courlis à bec grêle
Chevalier à gouttelette
Mouettes, goélands,
sternes
Goéland de Mongolie
Pigeons, colombe
poignardée, gouras, tourterelles, tourtelettes
Pigeon de Nicobar ou à
camail
Pigeon de Guinée
Pigeon à nuque bronzée
Pigeon biset
Pigeon gris écailleux

L 215/40

FR

Journal officiel de l'Union européenne 27.8.2003

Annexe A Annexe B Annexe C Noms communs
PSITTACIFORMES
Psittacidae
Ducula mindorensis (I)
Leptotila wellsi
Streptopelia turtur (III
GH)
Amazona arausiaca (I)
Amazona barbadensis (I)
Amazona brasiliensis (I)
Amazona guildingii (I)
Amazona imperialis (I)
Amazona leucocephala (I)
Amazona ochrocephala
auropalliata (I)
Gallicolumba luzonica (II)
Goura spp. (II)
PSITTACIFORMES spp.
(II) –(sauf les espèces
inscrites aux annexes A et
C, ainsi que Melopsittacus
undulatus et Nymphicus
hollandicus, qui ne sont
pas inscrites aux annexes
du présent règlement)
Oena capensis (III GH)
Streptopelia decipiens (III
GH)
Streptopelia roseogrisea (III
GH)
Streptopelia semitorquata
(III GH)
Streptopelia senegalensis
(III GH)
Streptopelia vinacea (III
GH)
Treron calva (III GH) =394
Treron waalia (III GH)
Turtur abyssinicus (III GH)
Turtur afer (III GH)
Turtur brehmeri (III GH)
=395
Turtur tympanistria (III
GH) =396
Carpophage de Mindoro
Colombe poignardée
Gouras ou pigeons
couronnés
Tourterelle du Cap
Tourterelle pleureuse
Tourterelle rieuse
Tourterelle à collier
Tourterelle maillée
Tourterelle des bois
Tourterelle vineuse
Colombar à front nu
Pigeons à épaulettes violettes
Émerauldine à bec noir
Émerauldine à bec rouge
Tourterelle à tête bleue
Tourterelle tambourette
Cacatoès, loris, loriquets,
aras, perruches, perroquets,
etc.
Perroquets, perruches, etc.
Amazones, cacatoès, loris,
loriquets, aras, perruches,
perroquets
Amazone de Bouquet ou à
cou rouge
Amazone à épaulettes jaunes
Amazone du Brésil ou à
queue rouge
Amazone de Saint-Vincent
ou de Guilding
Amazone impériale
Amazone à tête blanche
Amazone à cou jaune

27.8.2003

FR

Journal officiel de l'Union européenne L 215/41

Annexe A Annexe B Annexe C Noms communs
Amazona ochrocephala
belizensis (I)
Amazona ochrocephala
caribaea (I)
Amazona ochrocephala
oratrix (I)
Amazona ochrocephala
parvipes (I)
Amazona ochrocephala
tresmariae (I)
Amazona pretrei (I)
Amazona rhodocorytha (I)
=397
Amazona tucumana (I)
Amazona versicolor (I)
Amazona vinacea (I)
Amazona viridigenalis (I)
Amazona vittata (I)
Anodorhynchus spp. (I)
Ara ambigua (I)
Ara glaucogularis (I) =398
Ara macao (I)
Ara militaris (I)
Ara rubrogenys (I)
Cacatua goffini (I)
Cacatua haematuropygia (I)
Cacatua moluccensis (I)
Cyanopsitta spixii (I)
Cyanoramphus forbesi (I)
=399
Amazone à tête jaune
Amazone de Prêtre
Amazone à couronne rouge
Amazone de Tucuman
Amazone versicolore
Amazone vineuse
Amazone à bandeau rouge
Aras hyacinthes, de Lear,
glauques
Ara de Buffon
Ara à gorge bleue
Ara macao
Ara militaire
Ara de Fresnaye
Cacatoès de Goffin
Cacatoès des Philippines
Cacatoès des Moluques ou à
huppe rouge
Ara de Spix
Perruches à tête d'or de
Forbes

L 215/42

FR

Journal officiel de l'Union européenne 27.8.2003

Annexe A Annexe B Annexe C Noms communs
Cyanoramphus novaezelandiae (I) =400
Cyclopsitta diophthalma
coxeni (I) =401
Eos histrio (I)
Eunymphicus cornutus (I)
Geopsittacus occidentalis
(peut-être éteint) (I) =402
Guarouba guarouba (I)
=403
Neophema chrysogaster (I)
Ognorhynchus icterotis (I)
Pezoporus wallicus (I)
Pionopsitta pileata (I)
Probosciger aterrimus (I)
Propyrrhura couloni
(I)=404
Propyrrhura maracana
(I)=405
Psephotus chrysopterygius
(I)
Psephotus dissimilis (I)
=406
Psephotus pulcherrimus
(peut-être éteint) (I)
Psittacula echo (I) =407
Pyrrhura cruentata (I)
Rhynchopsitta spp. (I)
Strigops habroptilus (I)
Vini spp. (I/II) (Vini ultra-
marina figure à l'annexe I,
mais les autres sous-
espèces figurent à l'annexe
II)
Psittacula krameri (III GH)
Perruche de Nouvelle-
Zélande
Psittacula à double oeil de
Coxen
Perruche nocturne
Guarouba, perruche dorée
Perruche à ventre orange
Perruche à oreilles jaunes
Perruche terrestre
Perroquet à oreilles ou
caïque mitré
Microglosse noir
Ara de Coulon
Ara maracana
Perruche à ailes d'or
Perruche à capuchon
Perruche de paradis
Perruche de l'île Maurice
Perruche à collier
Conure à gorge bleue
Perruches ou perroquets à
gros bec
Kakaro ou perroquet-hibou

27.8.2003

FR

Journal officiel de l'Union européenne L 215/43

Annexe A Annexe B Annexe C Noms communs
CUCULIFORMES
Musophagidae
STRIGIFORMES
Tytonidae
Strigidae
Tauraco bannermani (II)
Tyto alba (II)
Tyto soumagnei (I)
Aegolius funereus (II)
Asio flammeus (II)
Asio otus (II)
Athene blewitti (I)
Athene noctua (II)
Bubo bubo (II)
Glaucidium passerinum
(II)
Mimizuku gurneyi (I) =409
Ninox novaeseelandiae
undulata (I) =410
Ninox squamipila natalis (I)
Nyctea scandiaca (II)
Otus ireneae (II)
Otus scops (II)
Strix aluco (II)
Strix nebulosa (II)
Strix uralensis (II)
Surnia ulula (II)
Corythaeola cristata (III
GH)
Crinifer piscator (III GH)
Musophaga porphyreolopha (II) =408
Musophaga violacea (III
GH)
Tauraco spp. (II) (sauf les
espèces inscrites à l'annexe A)
STRIGIFORMES spp. (II)
(sauf les espèces inscrites à
l'annexe A)
Touracos
Touraco géant
Touraco gris
Touraco violet
Touracos
Touraco de Bannerman
Rapaces nocturnes (chouettes, hiboux)
Rapaces nocturnes (chouettes, hiboux)
Chouettes effraies
Chouette effraie
Effraie rousse de Madagascar
Chouettes, hiboux
Chouette de Tengmalm
Hibou des marais
Hibou moyen duc
Chevêche forestière
Chouette chevêche
Hibou grand-duc
Chouette chevêchette
Scops géant de Guerney
Chouette boobook de l'île de
Norfolk
Ninoxe ou chouette des
mollusques
Harfang des neiges
Hibou petit-duc
Hulotte chat-huant
Chouette de l'Oural

L 215/44

FR

Journal officiel de l'Union européenne 27.8.2003

Annexe A Annexe B Annexe C Noms communs
APODIFORMES
Trochilidae
TROGONIFORMES
Trogonidae
CORACIIFORMES
Bucerotidae
PICIFORMES
Capitonidae
Ramphastidae
Glaucis dohrnii (I)=411
Pharomachrus mocinno (I)
Aceros nipalensis (I)
Aceros subruficollis (I)
Buceros bicornis (I)
Buceros vigil (I) =413
Trochilidae spp. (II) (sauf
les espèces inscrites à l'annexe A)
Aceros spp. (II) (sauf les
espèces inscrites à l'annexe A)
Anorrhinus spp. (II) =412
Anthracoceros spp. (II)
Buceros spp. (II) (sauf les
espèces inscrites à l'annexe A)
Penelopides spp. (II)
Semnornis ramphastinus
(III CO)
Baillonius bailloni (III AR)
Pteroglossus aracari (II)
Pteroglossus castanotis (III
AR)
Pteroglossus viridis (II)
Ramphastos dicolorus (III
AR)
Ramphastos sulfuratus (II)
Trochilidés (colibris ou
oiseaux-mouches)
Trochilidés (colibris ou
oiseaux-mouches)
Ermite de Dohrnou à bec
incurvé
Quetzals
Quetzal resplendissant
Calaos
Calaos
Calao de montagne ou à cou
roux
Calao à poche unie
Calaos à huppe touffue
Calaos pics
Calao roux de Luzon, calao
rhinocéros
Calao bicorne de l'île
Homray
Calao à casque
Calaos à canelure des
Célèbes
Barbus
Toucan barbet
Toucans
Aracari à cou noir
Aracari vert
Toucan à carène

27.8.2003

FR

Journal officiel de l'Union européenne L 215/45

Annexe A Annexe B Annexe C Noms communs
Picidae
PASSERIFORMES
Cotingidae
Pittidae
Atrichornithidae
Hirundinidae
Pycnonotidae
Muscicapidae
Campephilus imperialis (I)
Dryocopus javensis
richardsi (I)
Cotinga maculata (I)
Xipholena atropurpurea (I)
Pitta gurneyi (I)
Pitta kochi (I)
Atrichornis clamosus (I)
Pseudochelidon sirintarae
(I)
Bebrornis rodericanus (III
MU)
Dasyornis broadbenti litoralis (peut-être éteint) (I)
Dasyornis longirostris (I)
=416
Ramphastos toco (II)
Ramphastos tucanus (II)
Ramphastos vitellinus (II)
Selenidera maculirostris (III
AR)
Rupicola spp. (II)
Pitta guajana (II)
Pitta nympha (II) =414
Pycnonotus zeylanicus (II)
Cyornis ruckii (II) =415
Garrulax canorus (II)
Leiothrix argentauris (II)
Cephalopterus ornatus (III
CO)
Cephalopterus penduliger
(III CO)
Toucan toco
Toucan à bec rouge
Toucan à gorge jaune et
blanche
Pics
Pic impérial
Pic à ventre blanc de Corée
Cotingas, coqs-de-roche
Coracine ornée
Coracine casquée
Cotinga maculé, à bandeau
ou cordon bleu
Coqs de roche
Cotinga à ailes blanches
Brèves
Brève à queue bleue
Brève de Gurney
Brève de Koch
Brève migratrice
Atrichornes
Oiseau bruyant des buissons
Hirondelles
Hirondelle à lunettes
Bulbuls
Bulbul à tête jaune
Gobe-mouches de l'Ancien
Monde
Gobe-mouches bleu de
Rueck
Fauvette rousse de l'Ouest
Fauvette brune à long bec
Mésia ou léiothrix à joues
argent

L 215/46

FR

Journal officiel de l'Union européenne 27.8.2003

Annexe A Annexe B Annexe C Noms communs
Nectariniidae
Zosteropidae
Meliphagidae
Emberizidae
Icteridae
Fringillidae
Picathartes gymnocephalus
(I)
Picathartes oreas (I)
Zosterops albogularis (I)
Lichenostomus melanops
cassidix (I) =418
Agelaius flavus (I) =419
Carduelis cucullata (I) =420
Leiothrix lutea (II)
Liocichla omeiensis (II)
Anthreptes pallidigaster
Anthreptes rubritorques
Gubernatrix cristata (II)
Paroaria capitata (II)
Paroaria coronata (II)
Tangara fastuosa (II)
Carduelis yarrellii (II) =420
Terpsiphone bourbonnensis (III MU) =417
Serinus canicapillus (III
GH) =421
Serinus leucopygius (III
GH)
Serinus mozambicus (III
GH)
Léiothrix jaune
Picathartes
Gobe-mouches
Souimangas
Zostérops
Zostérops de l'île de Norfolk
Méliphages
Méliphage casqué
Cardinal vert, paroares,
calliste superbe
Cardinal vert
Paroare cardinal à bec jaune
Paroare huppé ou cardinal
gris
Ictéridés
Carouge safran
Chardonnerets, serins
Tarin rouge du Venezuela
Tarin de Yarell
Serin gris à tête blanche
Chanteur d'Afrique
Serin du Mozambique

27.8.2003

FR

Journal officiel de l'Union européenne L 215/47

Annexe A Annexe B Annexe C Noms communs
Estrildidae
Amandava formosa (II)
Padda fuscata
Padda oryzivora (II)
Amadina fasciata (III GH)
Amandava subflava (III
GH) =422
Estrilda astrild (III GH)
Estrilda caerulescens (III
GH)
Estrilda melpoda (III GH)
Estrilda troglodytes (III GH)
Lagonosticta rara (III GH)
Lagonosticta rubricata (III
GH)
Lagonosticta rufopicta (III
GH)
Lagonosticta senegala (III
GH)
Lagonosticta vinacea (III
GH) =423
Lonchura bicolor (III GH)
=424
Lonchura cantans (III GH)
=425
Lonchura cucullata (III GH)
=424
Lonchura fringilloides (III
GH) =424
Mandingoa nitidula (III
GH) =426
Nesocharis capistrata (III
GH)
Nigrita bicolor (III GH)
Nigrita canicapilla (III GH)
Nigrita fusconota (III GH)
Nigrita luteifrons (III GH)
Ortygospiza atricollis (III
GH)
Amadine cou-coupé,
astrilds, amarantes, capucins, bengalis, etc.
Cou coupé
Bengali vert
Ventre orange
Sénégal ondulé
Queue-de-vinaigre
Joues oranges
Bec de corail cendré
Amarante rare
Amarante flambé
Amarante pointé
Amarante commun
Amarante masqué
Spermète à bec bleu
Bec d'argent
Spermète nonnette
Spermète pie
Astrild vert pointillé
Sénégali vert à joues blanches
Sénégali brun à ventre roux
Sénégali nègre
Sénégali brun à ventre blanc
Sénégali nègre à front jaune
Astrild caille
Padda de Timor
Padda de Java

L 215/48

FR

Journal officiel de l'Union européenne 27.8.2003

Annexe A Annexe B Annexe C Noms communs
Ploceidae
Poephila cincta cincta (II)
Parmoptila rubrifrons (III
GH) =427
Pholidornis rushiae (III GH)
Pyrenestes ostrinus (III GH)
=428
Pytilia hypogrammica (III
GH)
Pytilia phoenicoptera (III
GH)
Spermophaga haematina
(III GH)
Uraeginthus bengalus (III
GH) =429
Amblyospiza albifrons (III
GH)
Anaplectes rubriceps (III
GH) =430
Anomalospiza imberbis (III
GH)
Bubalornis albirostris (III
GH)
Euplectes afer (III GH)
Euplectes ardens (III GH)
=431
Euplectes franciscanus (III
GH) =432
Euplectes hordeaceus (III
GH)
Euplectes macrourus (III
GH) =433
Malimbus cassini (III GH)
Astrild fourmilier
Astrild mésange
Diamant à bavette
Gros-bec ponceau à ventre
noir
Diamant à face rouge
Diamant aurore
Gros-bec sanguin
Cordon-bleu
Tisserins, veuves, etc.
Gros-bec à front blanc
Tisserin à ailes rouges
Tisserin coucou
Alecto à bec blanc
Vorabé
Veuve noire
Ignicolor
Monseigneur
Veuve à dos d'or
Malimbe à gorge noire

27.8.2003

FR

Journal officiel de l'Union européenne L 215/49

Annexe A Annexe B Annexe C Noms communs
Malimbus malimbicus (III
GH)
Malimbus nitens (III GH)
Malimbus rubricollis (III
GH)
Malimbus scutatus (III GH)
Pachyphantes superciliosus
(III GH) =434
Passer griseus (III GH)
Petronia dentata (III GH)
Plocepasser superciliosus
(III GH)
Ploceus albinucha (III GH)
Ploceus aurantius (III GH)
Ploceus cucullatus (III GH)
=435
Ploceus heuglini (III GH)
Ploceus luteolus (III GH)
=436
Ploceus melanocephalus (III
GH) =437
Ploceus nigerrimus (III GH)
Ploceus nigricollis (III GH)
Ploceus pelzelni (III GH)
Ploceus preussi (III GH)
Ploceus tricolor (III GH)
Ploceus vitellinus (III GH)
=438
Quelea erythrops (III GH)
Sporopipes frontalis (III
GH)
Vidua chalybeata (III GH)
=439
Vidua interjecta (III GH)
Vidua larvaticola (III GH)
Vidua macroura (III GH)
Vidua orientalis (III GH)
=440
Vidua raricola (III GH)
Vidua togoensis (III GH)
Vidua wilsoni (III GH)
Malimbe huppé
Malimbe à bec bleu
Malimbe à tête rouge
Malimbe à queue rouge
Moineau gris
Petit moineau soulie
Tisserin noir de Maxwell
Tisserin orangé
Tisserin gendarme
Tisserin masqué
Tisserin minulle
Tisserin à tête noire
Tisserin noir de Vieillot
Tisserin à lunettes
Tisserin nain
Tisserin à dos doré
Tisserin tricolore
Tisserin à tête rouge
Travailleur à tête rouge
Moineau quadrillé
Combassou du Sénégal
Veuve à queue large
Veuve
Veuve dominicaine
Veuve paradisier
Veuve
Veuve du Togo
Combassou noir

L 215/50

FR

Journal officiel de l'Union européenne 27.8.2003

Annexe A Annexe B Annexe C Noms communs
Sturnidae
Paradisaeidae
REPTILIA
TESTUDINATA
Dermatemydidae
Platysternidae
Emydidae
Leucopsar rothschildi (I)
Batagur baska (I)
Clemmys muhlenbergii (I)
Geoclemys hamiltonii (I)
=441
Kachuga tecta (I) =442
Melanochelys tricarinata (I)
=443
Gracula religiosa (II)
Paradisaeidae spp. (II)
Dermatemys mawii (II)
Platysternon megacephalum (II)
Annamemys annamensis
(II)
Callagur borneoensis (II)
Chrysemys picta
Clemmys insculpta (II)
Cuora spp. (II)
Heosemys depressa (II)
Heosemys grandis (II)
Heosemys leytensis (II)
Heosemys spinosa (II)
Hieremys annandalii (II)
Kachuga spp. (II) (sauf les
espèces inscrites à l'annexe A)
Leucocephalon yuwonoi
(II)
Mauremys mutica (II)
Mainates
Mainate religieux
Mainate ou martin de Rothschild
Paradisiers
Paradisiers ou oiseaux de
paradis
Reptiles
Tortue de Tabasco
Tortue de Tabasco
Tortue à grosse tête
Platysterne à grosse tête
Tortues-boîtes, tortues
d'eau douce, kachugas, etc.
Émyde d'Annam
Émyde fluviale indienne
Émyde peinte de Bornéo
Clemmyde sculptée
Clemmyde de Muhlenberg
Tortue-boîte d'Asie
Clemmyde de Hamilton
Héosémyde de l'Arakan
Héosémyde géante
Héosémyde de Leyte
Héosémyde épineuse
Hiérémyde d'Annandal
Tortues à toit
Tortue à toit de l'Inde ou
émyde en toit
Géoémyde des Célèbes
Émyde mutique
Émyde tricarénée

27.8.2003

FR

Journal officiel de l'Union européenne L 215/51

Annexe A Annexe B Annexe C Noms communs
Testudinidae
Morenia ocellata (I)
Terrapene coahuila (I)
Geochelone nigra (I) =445
Geochelone radiata (I)
=446
Geochelone yniphora (I)
=446
Gopherus flavomarginatus
(I)
Homopus bergeri (II)
Malacochersus tornieri (II)
Psammobates geometricus
(I) =446
Orlitia borneensis (II)
Pyxidea mouhotii (II)
Siebenrockiella crassicollis
(II)
Terrapene spp. (II) (sauf les
espèces inscrites à l'annexe A)
Trachemys scripta elegans
=444
Testudinidae spp. (II) (sauf
les espèces inscrites à l'annexe A; un quota annuel
d'exportation égal à zéro a
été établi pour Geochelone
sulcata pour les spécimens
prélevés dans la nature et
exportés à des fins essentiellement commerciales)
Émyde ocellée de Birmanie
Émyde géante de Bornéo
Tortue-boîte à trois carènes
Émyde dentelée à trois
carènes
Terrapenes ou tortues-boîtes
Tortue-boîte de Coahuila
Trachémyde à tempes
rouges
Tortues terrestres
Tortues terrestres
Tortue géante des Galapagos
Tortue rayonnée
Tortue à éperon ou à soc
Gophère ou tortue fouisseuse du Mexique
Homopode de Namibie
Tortue à carapace souple
Tortue géométrique

L 215/52

FR

Journal officiel de l'Union européenne 27.8.2003

Annexe A Annexe B Annexe C Noms communs
Cheloniidae
Dermochelyidae
Trionychidae
Pelomedusidae
Pyxis planicauda (I)
Testudo graeca (II)
Testudo hermanni (II)
Testudo kleinmanni (I)
Testudo marginata (II)
Testudo werneri (I)=447
Cheloniidae spp. (I)
Dermochelys coriacea (I)
Apalone ater (I) =448
Aspideretes gangeticus (I)
=449
Aspideretes hurum (I)
=449
Aspideretes nigricans (I)
=449
Chitra spp. (II)
Pelochelys spp. (II)
Lissemys punctata (II)
Erymnochelys madagascariensis (II) =450
Peltocephalus dumeriliana
(II) =450
Podocnemis spp. (II)
Trionyx triunguis (III GH)
Pelomedusa subrufa (III
GH)
Pelusios adansonii (III GH)
Pelusios castaneus (III GH)
Pelusios gabonensis (III
GH) =451
Pelusios niger (III GH)
Pyxide à dos plat
Tortue grecque ou
mauresque
Tortue d'Hermann
Tortue de Kleinmann
Tortue bordée
Chéloniens ou tortues
marines
Chéloniens ou tortues
marines
Tortue luth
Tortue luth
Tortues molles, trionyx
Trionyx noir ou tortue molle
noire
Trionyx du Gange
Tortue molle ocellée
Tortue molle du Bengale
Trionchychinés
Pélochélides
Tortue molle à clapet de
l'Inde
Tortue d'Afrique à carapace
molle
Péloméduses, péluses
Podocnémide de Madagascar
Péloméduse rousse
Podocnémide de Duméril
Pélusios d'Adanson
Pélusios noisette
Pélusios du Gabon
Pélusios noir
Podocnémides à front
sillonné

27.8.2003

FR

Journal officiel de l'Union européenne L 215/53

Annexe A Annexe B Annexe C Noms communs
Chelidae
CROCODYLIA
Alligatoridae
Crocodylidae
Pseudemydura umbrina (I)
Alligator sinensis (I)
Caiman crocodilus apaporiensis (I)
Caiman latirostris (I) (sauf
la population de l'Argentine, qui est inscrite à l'annexe B)
Melanosuchus niger (I)
(sauf la population de
l'Équateur, inscrite à l'annexe B et soumise à un
quota d'exportation annuel
égal à zéro jusqu'à ce qu'un
quota d'exportation annuel
ait été approuvé par le
secrétariat CITES et le
Groupe UICN/CSE de
spécialistes des crocodiles)
Crocodylus acutus (I)
Crocodylus cataphractus (I)
Crocodylus intermedius (I)
Crocodylus mindorensis (I)
Crocodylus moreletii (I)
Crocodylus niloticus (I)
(sauf les populations des
pays suivants: Afrique du
Sud, Botswana, Éthiopie,
Kenya, Madagascar,
Malawi, Mozambique,
Ouganda et République
unie de Tanzanie [soumise
à un quota d'exportation
annuel de pas plus de
1 600 spécimens sauvages,
y compris les trophées de
chasse, en plus des spécimens de ranchs], Zambie
et Zimbabwe; toutes ces
populations sont inscrites à
l'annexe B)
CROCODYLIA spp. (II)
(sauf les espèces inscrites à
l'annexe A)=452
Tortues à col court
Tortues des étangs de Perth
Crocodiliens, alligators,
caïmans, gavials, etc.
Crocodiliens, alligators,
caïmans, gavials, etc.
Alligators, caïmans
Alligator de Chine
Caïman du Rio Apaporis
Caïman à museau large
Caïman noir
Crocodiles
Crocodile américain
Faux gavial d'Afrique
Crocodile de l'Orénoque
Crocodile de Mindoro
Crocodile de Morelet
Crocodile du Nil

L 215/54

FR

Journal officiel de l'Union européenne 27.8.2003

Annexe A Annexe B Annexe C Noms communs
Gavialidae
RHYNCHOCEPHALIA
Sphenodontidae
SAURIA
Gekkonidae
Agamidae
Crocodylus palustris (I)
Crocodylus porosus (I)
(sauf les populations de
l'Australie, de l'Indonésie et
de la Papouasie-Nouvelle-
Guinée, inscrites à l'annexe
B)
Crocodylus rhombifer (I)
Crocodylus siamensis (I)
Osteolaemus tetraspis (I)
Tomistoma schlegelii (I)
Gavialis gangeticus (I)
Sphenodon spp. (I)
Phelsuma guentheri (II)
Cyrtodactylus serpensinsula
(II) =453
Phelsuma spp. (II) (sauf les
espèces inscrites à l'annexe A)=454
Uromastyx spp. (II)
Hoplodactylus spp. (III NZ)
Naultinus spp. (III NZ)
Crocodile des marais
Crocodile marin
Crocodile de Cuba
Crocodile du Siam
Crocodile à museau court
Faux gavial malais
Gavial
Gavial du Gange
Tuataras, hattérias ou
sphénodons
Tuataras, hattérias ou sphénodons
Geckos
Gecko de l'île Serpent
Phelsumes
Phelsume de Günther
Lézards fouette-queue
Fouette-queue

27.8.2003

FR

Journal officiel de l'Union européenne L 215/55

Annexe A Annexe B Annexe C Noms communs
Chamaeleonidae
Iguanidae
Lacertidae
Cordylidae
Teiidae
Scincidae
Xenosauridae
Brookesia perarmata (I)
Chamaeleo chamaeleon
(II)
Brachylophus spp. (I)
Cyclura spp. (I)
Sauromalus varius (I)
Gallotia simonyi (I)
Podarcis lilfordi (II)
Podarcis pityusensis (II)
Bradypodion spp. (II) =455
Brookesia spp. (II) (sauf les
espèces inscrites à l'annexe A)
Calumma spp. (II) =455
Chamaeleo spp. (II) (sauf
les espèces inscrites à l'annexe A)
Furcifer spp. (II) =455
Amblyrhynchus cristatus
(II)
Conolophus spp. (II)
Iguana spp. (II)
Liolaemus gravenhorstii
Phrynosoma coronatum (II)
Cordylus spp. (II) =456
Crocodilurus amazonicus
(II)=457
Dracaena spp. (II)
Tupinambis spp.(II) =458
Corucia zebrata (II)
Shinisaurus crocodilurus
(II)
Caméléons
Brookésies
Brookésie d'Antsingy
Caméléons nains
Caméléons vrais
Caméléon commun
Caméléons fourchus
Iguanes
Iguane marin
Iguanes des Fidji
Iguanes terrestres
Iguane cornu, iguanes terrestres
Iguanes vrais
Iguane de Gravenhorst
Lézard cornu de San Diego
Chuckwulla de San Esteban
Lézards
Lézard géant de Hierro
Lézard des Baléares
Lézard des Pityuses
Cordyles
Lézard épineux d'Afrique
australe
Lézards-caïmans, téjus
Crocodile lézardet
Lézards caïmans
Tégu
Scinques
Scinque géant des îles
Salomon
Lézard crocodile de Chine
Lézard crocodile de Chine

L 215/56

FR

Journal officiel de l'Union européenne 27.8.2003

Annexe A Annexe B Annexe C Noms communs
Helodermatidae
Varanidae
SERPENTES
Loxocemidae
Pythonidae
Boidae
Bolyeriidae
Varanus bengalensis (I)
Varanus flavescens (I)
Varanus griseus (I)
Varanus komodoensis (I)
Varanus olivaceus (II)
Python molurus molurus
(I) =460
Acrantophis spp. (I)
Boa constrictor occidentalis
(I) =461
Epicrates inornatus (I)
Epicrates monensis (I)
Epicrates subflavus (I)
Eryx jaculus (II)
Sanzinia madagascariensis
(I) =462
Bolyeria multocarinata (I)
Casarea dussumieri (I)
Heloderma spp. (II)
Varanus spp. (II) (sauf les
espèces inscrites à l'annexe A)
Loxocemidae spp. (II) =459
Pythonidae spp. (II) (sauf
les espèces inscrites à l'annexe A) =459
Boidae spp. (II) (sauf les
espèces inscrites à l'annexe A)
Bolyeriidae spp. (II) (sauf
les espèces inscrites à l'annexe A) =459
Lézards venimeux (hélodermes ou lézards perlés
ou monstres de Gila)
Hélodermes ou lézards
perlés ou monstre de Gila
Varans
Varans
Varan du Bengale
Varan jaune
Varan du désert
Varan de Komodo
Varan olivâtre
Serpents
Loxocèmes ou pythons
mexicains
Loxocèmes ou pythons
mexicains
Pythons
Pythons
Boïdés
Boïdés
Boa des savanes de Madagascar
Boa constricteur occidental
Boa de Porto Rico
Boa de Mona
Boa de Jamaïque
Erux javelot
Boa des forêts de Madagascar
Boas de l'île Ronde
Boas de l'île Ronde
Boas de l'île Ronde de
Dussumier
Boas de l'île Ronde de
Schlegel

27.8.2003

FR

Journal officiel de l'Union européenne L 215/57

Annexe A Annexe B Annexe C Noms communs
Tropidophiidae
Colubridae
Elapidae
Tropidophiidae spp. (II)
=459
Clelia clelia (II) =463
Cyclagras gigas (II) =464
Dromicus chamissonis
=465
Elachistodon westermanni
(II)
Ptyas mucosus (II)
Hoplocephalus bungaroides
(II)
Naja atra (II) =467
Naja kaouthia (II) =467
Naja mandalayensis (II)
=467
Naja naja (II)
Naja oxiana (II) =467
Naja philippinensis (II)
=467
Naja sagittifera (II) =467
Naja samarensis (II) =467
Naja siamensis (II) =467
Naja sputatrix (II) =467
Naja sumatrana (II) =467
Ophiophagus hannah (II)
Atretium schistosum (III
IN)
Cerberus rhynchops (III IN)
Xenochrophis piscator (III
IN) =466
Micrurus diastema (III HN)
Micrurus nigrocinctus (III
HN)
Boas terrestres
Boas terrestres
Autres serpents
Serpent à carènes olive
Serpent d'eau à ventre blanc
Mussurana
Faux cobra aquatique du
Brésil
Serpent courer du Chili
Mangeur d'oeufs indien de
Westermann
Serpent ratier indien
Couleuvre d'eau asiatique
Hoplocéphale de Schlegel,
micrures, cobras
Hoplocéphale à large tête
Micrure distancé
Micrure à bandes noires
Cobra des Indes
Cobra royal ou hamadryas

L 215/58

FR

Journal officiel de l'Union européenne 27.8.2003

Annexe A Annexe B Annexe C Noms communs
Viperidae
AMPHIBIA
ANURA
Bufonidae
Dendrobatidae
Vipera latifii
Vipera ursinii (I) (seulement
la population de l'Europe
mais pas celles de l'ancienne Union des Républiques socialistes soviétiques,
qui ne sont pas inscrites
aux annexes du présent
règlement)
Altiphrynoides spp. (I)
=470
Atelopus zeteki (I) =471
Bufo periglenes (I)
Bufo superciliaris (I)
Nectophrynoides spp. (I)
Nimbaphrynoides spp. (I)
=470
Spinophrynoides spp. (I)
=470
Crotalus durissus
unicolor=468
Crotalus willardi
Vipera wagneri (II)
Dendrobates spp. (II)
Epipedobates spp. (II) =472
Minyobates spp. (II) =472
Phyllobates spp.(II)
Crotalus durissus (III HN)
Daboia russelii (III IN)
=469
Crotales, vipères
Crotale des tropiques, ou
durisse, serpent à sonnette
tropical, cascabel
Crotale d'Aruba
Crotale de Willard
Vipère de Russell ou Dabois
Vipère de Latifi
Vipère d'Orsini
Vipère de Wagner
Amphibiens
Crapauds
Crapaud orange
Crapaud vert du Sonora
Crapaud du Cameroun
Crapauds vivipares
Crapauds vivipares du mont
Nimba
Dendrobates
Dendrobates
Phyllobates

27.8.2003

FR

Journal officiel de l'Union européenne L 215/59

Annexe A Annexe B Annexe C Noms communs
Mantellidae
Microhylidae
Ranidae
Myobatrachidae
CAUDATA
Ambystomidae
Cryptobranchidae
ELASMOBRANCHII
ORECTOLOBIFORMES
Rhincodontidae
LAMNIFORMES
Lamnidae
Cetorhinidae
Dyscophus antongilii (I)
Rheobatrachus silus (II)
Andrias spp. (I) =474
Mantella spp. (II)
Scaphiophryne gottlebei
(II)
Conraua goliath
Euphlyctis hexadactylus (II)
=473
Hoplobatrachus tigerinus
(II) =473
Rana catesbeiana
Rheobatrachus spp. (II)
(sauf les espèces inscrites à
l'annexe A)
Ambystoma dumerilii (II)
Ambystoma mexicanum
(II)
Rhincodon typus (II)
Cetorhinus maximus (II)
Carcharodon carcharias (III
AU)
Mantelles
Mantelles
Grenouilles tomates
Grenouille tomate
Grenouilles
Grenouilles à incubation
gastrique
Grenouille à incubation
gastrique
Grenouille à incubation
gastrique
Axolotl
Salamandres géantes
Salamandres géantes
Requins et raies
Requin-baleine
Requin baleine
Grand requin blanc
Grand requin blanc
Requin pélerin
Requin pélerin

L 215/60

FR

Journal officiel de l'Union européenne 27.8.2003

Annexe A Annexe B Annexe C Noms communs
ACTINOPTERYGII
ACIPENSERIFORMES
Acipenseridae
OSTEOGLOSSIFORMES
Osteoglossidae
CYPRINIFORMES
Cyprinidae
Catostomidae
SILURIFORMES
Pangasiidae
SYNGNATHIFORMES
Syngnathidae
PERCIFORMES
Sciaenidae
SARCOPTERYGII
COELACANTHIFORMES
Coelacanthidae
CERATODONTIFORMES
Ceratodontidae
Acipenser brevirostrum (I)
Acipenser sturio (I)
Scleropages formosus (I)
Probarbus jullieni (I)
Chasmistes cujus (I)
Pangasianodon gigas (I)
Totoaba macdonaldi
(I)=475
Latimeria spp. (I)
ACIPENSERIFORMES spp
(II) (sauf les espèces
inscrites à l'annexe A)
Arapaima gigas (II)
Caecobarbus geertsi (II)
Hippocampus spp. (II)
(cette inscription entre en
vigueur le 15 mai 2004)
Neoceratodus forsteri (II)
Poissons
Polyodons, esturgeons
Esturgeons
Esturgeon à nez court
Esturgeon commun
Arapaïmas, scléropages
d'Asie
Arapaïma
Scléropage d'Asie
Barbus aveugles, barbeaux
de Julien
Plaa eesok ou plan temoleh
Cui-ui
Cui-ui
Silure de verre géant
Silure de verre géant
Hippocampes
Hippocampes
Acoupa de MacDonald
Acoupa de MacDonald
Sarcoptérygiens
Coelacanthes
Coelacanthes
Cératodes
Dipneuste

27.8.2003

FR

Journal officiel de l'Union européenne L 215/61

Annexe A Annexe B Annexe C Noms communs
ARTHROPODA (ARTHROPODES)

ARACHNIDA

SCORPIONES

Scorpionidae

ARANEAE

Theraphosidae

INSECTA

COLEOPTERA

Lucanidae

LEPIDOPTERA

Papilionidae

Ornithoptera alexandrae (I)

Papilio chikae (I)

Pandinus dictator (II)
Pandinus gambiensis (II)

Pandinus imperator (II)
=476

Aphonopelma albiceps (II)
=477

Aphonopelma pallidum (II)
=477

Brachypelma spp (II)

Brachypelmides klaasi (II)
=477

Colophon spp. (III ZA)

Atrophaneura jophon (II)
Atrophaneura palu
Atrophaneura pandiyana

(II)
Baronia brevicornis
Bhutanitis spp. (II)
Graphium sandawanum
Graphium stresemanni
Ornithoptera spp. (II) (sauf
les espèces inscrites à l'annexe A) =478

Papilio benguetanus

Papilio esperanza
Papilio grosesmithi

Araignées et scorpions

Scorpions

Scorpion dictateur

Scorpion de Gambie ou
grand scorpion

Scorpion impérial ou empereur

Mygales, ou tarentules

Mygales

Insectes

Lucanes

Papillons

Papillons, machaons, ornithoptères

Ornithoptères

Machaon de Luzon

L 215/62

FR

Journal officiel de l'Union européenne 27.8.2003

Annexe A Annexe B Annexe C Noms communs
Papilio homerus (I)
Papilio hospiton (I)
Parnassius apollo (II)
Papilio maraho
Papilio morondavana
Papilio neumoegeni
Parides ascanius
Parides hahneli
Teinopalpus spp. (II)
Trogonoptera spp. (II)
=478
Troides spp. (II) =478
Porte-queue Homerus
Porte-queue de Corse

HIRUDINOIDEA

ARHYNCHOBDELLA

Hirudinidae

BIVALVIA

VENERIDA

Tridacnidae

UNIONIDA
Unionidae

ANNELIDA (ANNÉLIDES)

Hirudo medicinalis (II)

MOLLUSCA (MOLLUSQUES)

Tridacnidae spp. (II)
Conradilla caelata (I)
Cyprogenia aberti (II)
Dromus dromas (I) =479
Epioblasma curtisii (I)
=480
Epioblasma florentina (I)
=480
Epioblasma sampsonii (I)
=480
Epioblasma sulcata
perobliqua (I) =480

Sangsues

Sangsues

Sangsue médicinale

Mollusques bivalves
(huîtres, moules, peignes,
etc.)

Bénitiers

Bénitiers

Moules d'eau douce,
moules perlées

27.8.2003

FR

Journal officiel de l'Union européenne L 215/63

Annexe A Annexe B Annexe C Noms communs
GASTROPODA
STYLOMMATOPHORA
Achatinellidae
Camaenidae
MESOGASTROPODA
Strombidae
Epioblasma torulosa gubernaculum (I) =480
Epioblasma torulosa torulosa (I) =480
Epioblasma turgidula (I)
=480
Epioblasma walkeri (I)
=480
Fusconaia cuneolus (I)
Fusconaia edgariana (I)
Lampsilis higginsii (I)
Lampsilis orbiculata orbiculata (I)
Lampsilis satur (I)
Lampsilis virescens (I)
Plethobasus cicatricosus (I)
Plethobasus cooperianus (I)
Pleurobema plenum (I)
Potamilus capax (I) =481
Quadrula intermedia (I)
Quadrula sparsa (I)
Toxolasma cylindrellus (I)
=482
Unio nickliniana (I) =483
Unio tampicoensis tecomatensis (I) =484
Villosa trabalis (I) =485
Achatinella spp. (I)
Epioblasma torulosa
rangiana (II) =479
Pleurobema clava (II)
Papustyla pulcherrima (II)
=486
Strombus gigas (II)
Limaces, escargots et
strombes
Achatinidés
Strombes
Lambis

L 215/64

FR

Journal officiel de l'Union européenne 27.8.2003

Annexe A Annexe B Annexe C Noms communs
CNIDARIA (CORAUX, CORAUX DE FEU, ANÉMONES DE MER)

ANTHOZOA
HELIOPORACEA
Helioporidae
STOLONIFERA
Tubiporidae
ANTIPATHARIA
SCLERACTINIA
HYDROZOA
MILLEPORINA
Milleporidae
STYLASTERINA
Stylasteridae
AGAVACEAE
Agave arizonica (I)
Agave parviflora (I)
Nolina interrata (I)
AMARYLLIDACEAE

Heliporidae spp. (II) =487
(les fossiles ne sont pas
soumis aux dispositions du
présent règlement)

Tubiporidae spp. (II) (les
fossiles ne sont pas soumis
aux dispositions du présent
règlement)

ANTIPATHARIA spp. (II)

SCLERACTINIA spp. (II)
(les fossiles ne sont pas
soumis aux dispositions du
présent règlement)

Milleporidae spp. (II) (les
fossiles ne sont pas soumis
aux dispositions du présent
règlement)

Stylasteridae spp. (II) (les
fossiles ne sont pas soumis
aux dispositions du présent
règlement)

FLORA

Agave victoriae-reginae (II)
#1

Galanthus spp. (II) #1
Sternbergia spp. (II) #1

Coraux, anémones de mer

Corail bleu

Corail bleu

Orgues de mer

Corail orgue

Coraux noirs
Coraux récifaux

Hydres, coraux de feu,
physalies

Coraux de feu

Coraux de feu

Autres coraux

Agaves

Amaryllidacées

Perce-neige
Crocus d'automne

27.8.2003

FR

Journal officiel de l'Union européenne L 215/65

Annexe A Annexe B Annexe C Noms communs
APOCYNACEAE
ARALIACEAE
ARAUCARIACEAE
BERBERIDACEAE
BROMELIACEAE
Pachypodium ambongense
(I)
Pachypodium baronii (I)
Pachypodium decaryi (I)
Araucaria araucana (I)
Pachypodium spp. (II) (sauf
les espèces inscrites à l'annexe A)#1
Rauvolfia serpentina (II) #2
Panax ginseng (II) + (seulement la population de la
Fédération de Russie;
aucune autre population
n'est inscrite aux annexes
du présent règlement) #3
Panax quinquefolius (II) #3
Podophyllum hexandrum
(II) =488 #2
Tillandsia harrisii (II) #1
Tillandsia kammii (II) #1
Tillandsia kautskyi (II) #1
Tillandsia mauryana (II) #1
Tillandsia sprengeliana (II)
#1
Tillandsia sucrei (II) #1
Tillandsia xerographica (II)
#1
Pachypodes
Pachypodes
Ginseng
Ginseng d'Amérique
Auricarias
Araucaria ou désespoir des
singes
Podophylles
Tillandsias aériens

L 215/66

FR

Journal officiel de l'Union européenne 27.8.2003

Annexe A Annexe B Annexe C Noms communs
CACTACEAE
Ariocarpus spp. (I) =489
Astrophytum asterias (I)
=490
Aztekium ritteri (I)
Coryphantha werdermannii
(I) =491
Discocactus spp. (I)
Echinocereus ferreirianus
ssp. lindsayi (I) =492
Echinocereus schmollii (I)
=493
Escobaria minima (I) =494
Escobaria sneedii (I) =495
Mammillaria pectinifera(I)
=496
Mammillaria solisioides (I)
Melocactus conoideus (I)
Melocactus deinacanthus (I)
Melocactus glaucescens (I)
Melocactus paucispinus (I)
Obregonia denegrii (I)
Pachycereus militaris (I)
=497
Pediocactus bradyi (I) =498
Pediocactus knowltonii (I)
Pediocactus paradinei (I)
Pediocactus peeblesianus (I)
=499
Pediocactus sileri (I) =500
CACTACEAE spp. (II) (sauf
les espèces inscrites à l'annexe A) ( Cool

#4
Cactus
Cactus

27.8.2003

FR

Journal officiel de l'Union européenne L 215/67

Annexe A Annexe B Annexe C Noms communs
CARYOCARACEAE
COMPOSITAE (ASTERACEAE)
CRASSULACEAE
CUPRESSACEAE
CYATHEACEAE
Pelecyphora spp. (I) =501
Sclerocactus brevihamatus
ssp. tobuschii (I) =502
Sclerocactus erectocentrus
(I) =503
Sclerocactus glaucus (I)
=504
Sclerocactus mariposensis
(I) =505
Sclerocactus mesae-verdae
(I) =506
Sclerocactus nyensis (I)
Sclerocactus papyracanthus
(I) =507
Sclerocactus pubispinus (I)
=508
Sclerocactus wrightiae (I)
=508
Strombocactus spp. (I)
Turbinicarpus spp. (I) =509
Uebelmannia spp. (I) =510
Saussurea costus (I) =511
Fitzroya cupressoides (I)
Pilgerodendron uviferum
(I)
Caryocar costaricense (II)
#1
Dudleya stolonifera (II) #1
Dudleya traskiae (II)
Cyathea spp. (II) #1 =512
Caryocaracées
Caryocar du Costa Rica
Saussuréa, kuth
Dudleyas, crassulas
Cyprès
Pin d'Alerce
Fougères arborescentes
Fougères arborescentes

L 215/68

FR

Journal officiel de l'Union européenne 27.8.2003

Annexe A Annexe B Annexe C Noms communs
CYCADACEAE
DIAPENSIACEAE
DICKSONIACEAE
DIDIEREACEAE
DIOSCOREACEAE
DROSERACEAE
EUPHORBIACEAE
Cycas beddomei (I)
Euphorbia ambovombensis
(I)
Euphorbia capsaintemariensis (I) =513
Euphorbia cremersii (I)
=514
Euphorbia cylindrifolia (I)
=515
CYCADACEAE spp. (II)
(sauf les espèces inscrites à
l'annexe A) #1
Shortia galacifolia (II) #1
Cibotium barometz (II) #1
Dicksonia spp. (II) (seulement les populations
d'Amérique; aucune autre
population n'est inscrite
aux annexes du présent
règlement) #1
DIDIEREACEAE spp. (II)
#1
Dioscorea deltoidea (II) #1
Dionaea muscipula (II) #1
Euphorbia spp. (II) (sauf les
espèces inscrites à l'annexe
A; seulement les espèces
succulentes; les spécimens
reproduits artificiellement
de cultivars de Euphorbia
trigona ne sont pas soumis
aux dispositions du présent
règlement) #1
Cycadales (cycadacées)
Cycadales
Culcita macrocarpa
Diapensiacées
Fougères arborescentes
Fougères arborescentes
Didiéréacées
Didiéréacées
Dioscorées
Attrape-mouches
Dionée attrape-mouches
Euphorbes

27.8.2003

FR

Journal officiel de l'Union européenne L 215/69

Annexe A Annexe B Annexe C Noms communs
FOUQUIERIACEAE
GNETACEAE
JUGLANDACEAE
LEGUMINOSAE
(FABACEAE)
Euphorbia decaryi (I) =516
Euphorbia francoisii (I)
Euphorbia handiensis (II)
Euphorbia lambii (II)
Euphorbia moratii (I) =517
Euphorbia parvicyathophora (I)
Euphorbia quartziticola (I)
Euphorbia tulearensis (I)
=518
Euphorbia stygiana (II)
Fouquieria fasciculata (I)
Fouquieria purpusii (I)
Dalbergia nigra (I)
Fouquieria columnaris (II)
#1
Oreomunnea pterocarpa
(II) =519 #1
Pericopsis elata (II) =520
#5
Platymiscium pleiostachyum (II) #1
Pterocarpus santalinus (II)
#7
Gnetum montanum (III NP)
#1
Dipteryx panamensis (III
CR)
Fouquerias
Gnétum
Juglandacées (noyers)
Légumineuses
Palissandre de Rio
Afrormosia, Assamela
Santal rouge

L 215/70

FR

Journal officiel de l'Union européenne 27.8.2003

Annexe A Annexe B Annexe C Noms communs
LILIACEAE
MAGNOLIACEAE
Aloe albida (I)
Aloe albiflora (I)
Aloe alfredii (I)
Aloe bakeri (I)
Aloe bellatula (I)
Aloe calcairophila (I)
Aloe compressa (I) =521
Aloe delphinensis (I)
Aloe descoingsii (I)
Aloe fragilis (I)
Aloe haworthioides (I)
=522
Aloe helenae (I)
Aloe laeta (I) =523
Aloe parallelifolia (I)
Aloe parvula (I)
Aloe pillansii (I)
Aloe polyphylla (I)
Aloe rauhii (I)
Aloe suzannae (I)
Aloe versicolor (I)
Aloe vossii (I)
Aloe spp. (II) (sauf Aloe
vera, également appelée
Aloe barbadensis, qui n'est
pas inscrite aux annexes du
présent règlement) #1
Magnolia liliifera var.
obovata (III NP) =524 #1
Liliacées
Aloès
Magnolias

27.8.2003

FR

Journal officiel de l'Union européenne L 215/71

Annexe A Annexe B Annexe C Noms communs
MELIACEAE
NEPENTHACEAE
ORCHIDACEAE
Nepenthes khasiana (I)
Nepenthes rajah (I)
Pour les espèces suivantes,
inscrites à l'annexe A, les
cultures de tissus obtenues
in vitro en milieu solide ou
liquide et transportées en
conteneurs stériles ne sont
pas soumises aux dispositions du présent règlement:
Aerangis ellisii (I)
Cattleya trianaei (I)
Cephalanthera cucullata
(II)
Cypripedium calceolus
(II)
Dendrobium cruentum (I)
Goodyera macrophylla
(II)
Laelia jongheana (I)
Swietenia humilis (II) #1
Swietenia mahagoni (II) #5
Swietenia macrophylla (II)
(population néotropicale)
#6 — cette inscription
entre en vigueur le 15
novembre 2003
Nepenthes spp. (II) (sauf les
espèces inscrites à l'annexe A) #1
ORCHIDACEAE spp. (II)
(sauf les espèces inscrites à
l'annexe A) (9) =525 #8
Cedrela odorata (III population de la Colombie [CO],
population du Pérou [PE])
#5
Swietenia macrophylla —
jusqu'au 15 novembre
2003 (III BO, BR, CO,
population d'Amérique CR,
MX, PE) #5
Acajous
Cèdre du Mexique
Acajou à grandes feuilles,
Acajou du Honduras
Népenthès (Ancien
Monde)
Népenthès
Orchidées
Orchidées

L 215/72

FR

Journal officiel de l'Union européenne 27.8.2003

Annexe A Annexe B Annexe C Noms communs
OROBANCHACEAE
PALMAE
(ARECACEAE)
PAPAVERACEAE
PINACEAE
Laelia lobata (I)
Liparis loeselii (II)
Ophrys argolica (II)
Ophrys lunulata (II)
Orchis scopulorum (II)
Paphiopedilum spp. (I)
Peristeria elata (I)
Phragmipedium spp. (I)
Renanthera imschootiana
(I)
Spiranthes aestivalis (II)
Vanda coerulea (I)
Abies guatemalensis (I)
Cistanche deserticola (II)
Beccariophoenix madagascariensis (II)
Chrysalidocarpus decipiens
(II) #1
Lemurophoenix halleuxii
(II)
Marojejya darianii (II)
Neodypsis decaryi (II) #1
Ravenea louvelii (II)
Ravenea rivularis (II)
Satranala decussilvae (II)
Voanioala gerardii (II)
Meconopsis regia (III NP)
#1
Orobanchacées
Cistanche du désert
Palmiers
Papavéracées
Coquelicot de l'Himalaya
Famille des pins
Sapin du Guatemala

27.8.2003

FR

Journal officiel de l'Union européenne L 215/73

Annexe A Annexe B Annexe C Noms communs
PODOCARPACEAE
PORTULACACEAE
PRIMULACEAE
PROTEACEAE
RANUNCULACEAE
ROSACEAE
RUBIACEAE
SARRACENIACEAE
Podocarpus parlatorei (I)
Balmea stormiae (I)
Sarracenia rubra ssp. alabamensis (I) =528
Sarracenia rubra ssp.
jonesii (I) =529
Sarracenia oreophila (I)
Anacampseros spp. (II)
=526 #1
Avonia spp. =527 #1
Lewisia serrata (II) #1
Cyclamen spp. (II) (10)#1
Orothamnus zeyheri (II)
#1
Protea odorata (II) #1
Adonis vernalis (II) #2
Hydrastis canadensis (II)
#3
Prunus africana (II) #1
Sarracenia spp. (II) (sauf les
espèces inscrites à l'annexe A) #1
Podocarpus neriifolius (III
NP) #1
Podocarpes
Pourpiers
Primulacées
Cyclamens
Protées
Renoncules
Adonis, adonide de printemps
Rosacées
Prunier d'Afrique
Rubiacées
Sarracéniacées

L 215/74

FR

Journal officiel de l'Union européenne 27.8.2003

Annexe A Annexe B Annexe C Noms communs
SCROPHULARIACEAE
STANGERIACEAE
TAXACEAE
TROGODENDRACEAE
(TETRACENTRACEAE)
THYMELEACEAE
(AQUILARIACEAE)
VALERIANACEAE
WELWITSCHIACEAE
ZAMIACEAE
ZINGIBERACEAE
ZYGOPHYLLACEAE
Stangeria eriopus (I) =532
Ceratozamia spp. (I)
Chigua spp. (I)
Encephalartos spp. (I)
Microcycas calocoma (I)
Picrorhiza kurrooa
=530#3
Bowenia spp. =531 #1
Taxus wallichiana (II) #2
=533
Aquilaria malaccensis (II)
#1
Nardostachys grandiflora
=534 #3
Welwitschia mirabilis (II)
=535 #1
Zamiaceae spp. (II) (sauf les
espèces inscrites à l'annexe A) #1
Hedychium philippinense
(II) #1
Guaiacum spp. (II) #1
Tetracentron sinense (III
NP) #1
Gonystylus spp. (III ID) #1
Scrofulaires
Cycadales (stangériacées)
Ifs
If de l'Himalaya
Bois d'Agar, ramin
Bois d'aigle de Malacca
Ramin
Valérianacées
Welwitschias
Cycadales (zamiacées)
Zingibéracées
Gaïac

(1) Toutes les espèces figurent à l'annexe II, à l'exception de Lipotes vexillifer, Platanista spp., Berardius spp., Hyperoodon spp., Physeter catodon (comprend le synonyme
Physeter macrocephalus), Sotalia spp., Sousa spp., Neophocaena phocaenoides, Phocoena sinus, Eschrichtius robustus (comprend le synonyme Eschrichtius glaucus),
Balaenoptera spp. (sauf la population de Balaenoptera acutorostrata de l'ouest du Groenland), Megaptera novaeangliae, Balaena mysticetus, Eubalaena spp. (précédemment inclus dans le genre Balaena) et Caperea marginata, qui figurent à l'annexe I. Les spécimens des espèces figurant à l'annexe II de la convention, y compris les
produits et dérivés autres que les produits à base de viande utilisés à des fins commerciales, capturés par les habitants du Groenland conformément au permis délivré
par l'autorité compétente, sont considérés comme relevant de l'annexe B. Un quota d'exportation annuel égal à zéro a été établi pour les spécimens vivants de la population de Tursiops truncatus de la mer Noire prélevés dans la nature pour des transactions principalement commerciales.

27.8.2003

FR

Journal officiel de l'Union européenne L 215/75

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Populations du Botswana, de la Namibie et de l'Afrique du Sud (inscrites à l'annexe B)
À la seule fin de permettre: 1) les transactions non commerciales portant sur des trophées de chasse; 2) le commerce d'animaux vivants pour des programmes de
conservation in situ; 3) le commerce des peaux; 4) les transactions non commerciales portant sur des articles en cuir; 5) le commerce de l'ivoire brut enregistré (Botswana et Namibie: défenses entières et morceaux; Afrique du Sud: défenses entières et morceaux d'ivoire coupés qui, à la fois, mesurent au moins 20 cm et pèsent au
moins 1 kg) aux conditions suivantes: i) uniquement les stocks enregistrés appartenant au gouvernement (à l'exclusion de l'ivoire saisi et de l'ivoire d'origine
inconnue) et, dans le cas de l'Afrique du Sud, uniquement l'ivoire provenant du parc national Kruger; ii) uniquement à destination de partenaires commerciaux dont
le Secrétariat aura vérifié, en consultation avec le Comité permanent, qu'ils disposent d'une législation nationale et de mesures de contrôle du commerce intérieur suffisantes pour garantir que l'ivoire importé ne sera pas réexporté et qu'il sera géré en respectant toutes les obligations découlant de la résolution Conf. 10.10 (Rev.
CoP12) concernant la fabrication et le commerce intérieurs; iii) pas avant mai 2004 et en tout cas pas avant que le Secrétariat ait vérifié les pays d'importation candidats et que MIKE ait communiqué au Secrétariat des informations de base (effectifs des populations d'éléphants, fréquence du braconnage, etc.); iv) des quantités maximales de 20 000 kg (Botswana), 10 000 kg (Namibie) et 30 000 kg (Afrique du Sud) d'ivoire pourront être commercialisées et expédiées en un seul envoi sous la
stricte supervision du Secrétariat; v) le produit de la vente ira exclusivement à la conservation des éléphants et à des programmes de conservation et de développement
des communautés dans les limites des zones à éléphants ou à proximité et vi) seulement quand le Comité permanent aura décidé que les conditions susmentionnées
sont remplies. Sur proposition du Secrétariat, le Comité permanent peut décider de l'arrêt total ou partiel de ce commerce si les pays d'exportation ou d'importation
ne respectent pas les conditions énoncées, ou s'il est prouvé que le commerce a des effets préjudiciables sur les autres populations d'éléphants. Tous les autres spécimens sont considérés comme des spécimens d'espèces inscrites à l'annexe A et leur commerce est réglementé en conséquence.
Population du Zimbabwe (inscrite à l'annexe B)
À la seule fin de permettre: 1) l'exportation de trophées de chasse à des fins non commerciales; 2) l'exportation d'animaux vivants vers des destinataires appropriés et
acceptables; 3) l'exportation de peaux; 4) l'exportation d'articles en cuir et de sculptures en ivoire à des fins non commerciales. Tous les autres spécimens sont considérés comme des spécimens d'espèces inscrites à l'annexe A et leur commerce est réglementé en conséquence. Pour garantir que a) les destinataires des animaux
vivants sont “appropriés et acceptables”, et/ou que b) l'importation est faite “à des fins non commerciales”, l'organe de gestion ne délivrera pas de permis d'exportation
ni de certificat de réexportation sans avoir reçu de l'organe de gestion du pays d'importation un certificat attestant que: dans le cas a), par analogie avec l'article 4,
paragraphe 1 c), du Règlement, l'autorité scientifique compétente a jugé que le destinataire proposé a les installations adéquates pour conserver et traiter avec soin les
animaux et/ou, dans le cas de b), par analogie avec l'article 4, paragraphe 1 d), l'organe de gestion a la preuve que les spécimens ne seront pas utilisés à des fins principalement commerciales.
Population de l'Argentine (inscrite à l'annexe B)
À seule fin de permettre le commerce international de la laine obtenue par la tonte de vigognes vivantes des populations inscrites à l'annexe B, des tissus et desproduits qui en dérivent et autres articles artisanaux. L'envers des tissus doit porter le logo adopté par les États de l'aire de répartition de l'espèce, signataires duConvenio para la Conservación y Manejo de la Vicuña, et les lisières les mots “VICUÑA-ARGENTINA”. Les autres produits doivent porter une étiquette incluant lelogo et les mots “VICUÑA-ARGENTINA-ARTESANÍA”. Tous les autres spécimens sont considérés comme des spécimens d'espèces inscrites à l'annexe A et leur
commerce est réglementé en conséquence.
Population de la Bolivie (inscrite à l'annexe B)
À seule fin de permettre le commerce international des produits faits à partir de la laine obtenue par la tonte d'animaux vivants. La laine doit porter le logo adoptépar les États de l'aire de répartition de l'espèce, signataires du Convenio para la Conservación y Manejo de la Vicuña, et les lisières les mots “VICUÑA-BOLIVIA”. Lesautres produits doivent porter une étiquette incluant le logo et les mots “VICUÑA-BOLIVIA-ARTESANÍA”. Tous les autres spécimens sont considérés comme des
spécimens d'espèces inscrites à l'annexe A et leur commerce est réglementé en conséquence.
Population du Chili (inscrite à l'annexe B)
À seule fin de permettre le commerce international de la laine obtenue par la tonte de vigognes vivantes des populations inscrites à l'annexe B, ainsi que des tissus etdes articles qui en dérivent, y compris les articles artisanaux de luxe et les articles tricotés. L'envers des tissus doit porter le logo adopté par les États de l'aire de répartition de l'espèce, signataires du Convenio para la Conservación y Manejo de la Vicuña, et les lisières les mots “VICUÑA-CHILE”. Les autres produits doivent porterune étiquette incluant le logo et les mots “VICUÑA-CHILE-ARTESANÍA”. Tous les autres spécimens sont considérés comme des spécimens d'espèces inscrites à l'annexe A et leur commerce est réglementé en conséquence.
Population du Pérou (inscrite à l'annexe B)
À seule fin de permettre le commerce international de la laine obtenue par la tonte de vigognes vivantes et du stock de 3 249 kg de laine qui existait au Pérou au
moment de la neuvième session de la Conférence des Parties (novembre 1994), ainsi que des tissus et des articles qui en dérivent, y compris les articles artisanaux deluxe et les articles tricotés. L'envers des tissus doit porter le logo adopté par les États de l'aire de répartition de l'espèce, signataires du Convenio para la Conservacióny Manejo de la Vicuña, et les lisières les mots “VICUÑA-PERU”. Les autres produits doivent porter une étiquette incluant le logo et les mots “VICUÑA-PERU-ARTE-
SANÍA”. Tous les autres spécimens sont considérés comme des spécimens d'espèces inscrites à l'annexe A et leur commerce est réglementé en conséquence.
Les spécimens reproduits artificiellement des hybrides et/ou cultivars suivants ne sont pas soumis aux dispositions du règlement:
Hatiora x graeseri
Schlumbergera x buckleyi
Schlumbergera russelliana x Schlumbergera truncata
Schlumbergera orssichiana x Schlumbergera truncata
Schlumbergera opuntioides x Schlumbergera truncata
Schlumbergera truncata (cultivars)
Cactaceae spp. mutants colorés sans chlorophylle, greffés sur les porte-greffes suivants: Harrisia “Jusbertii”, Hylocereus trigonus ou Hylocereus undatus
Opuntia microdasys (cultivars).
Les spécimens reproduits artificiellement des hybrides du genre Phalaenopsis ne sont pas soumis aux dispositions du règlement quand: 1) les spécimens sont commercialisés en envois formés de conteneurs individuels (cartons, boîtes, caisses, etc.) renfermant au moins 100 plantes chacun; 2) toutes les plantes d'un conteneur sont
du même hybride: pas de mélange de différents hybrides dans un conteneur; 3) les plantes d'un conteneur sont facilement identifiables comme spécimens reproduits
artificiellement car elles présentent une grande uniformité au niveau de la taille et du stade de croissance, ainsi que de la propreté; elles ont un système radiculaire
intact et ne sont généralement pas abîmées ou blessées d'une manière suggérant qu'elles pourraient provenir de la nature; 4) les plantes ne présentent pas les caractéristiques des plantes sauvages — marques d'insectes ou d'autres animaux, colonies de champignons ou d'algues microscopiques adhérant aux feuilles, racines, feuilles,
ou autres parties abîmées par le prélèvement, et 5) l'envoi est accompagné de documents tels qu'une facture, indiquant le nombre de plantes, et est signé par l'expéditeur. Les plantes ne bénéficiant pas de la dérogation doivent être accompagnées des documents CITES appropriés.
Les spécimens reproduits artificiellement de cultivars de Cyclamen persicum ne sont pas soumis aux dispositions du règlement. Cependant, cette dérogation ne s'applique pas aux spécimens commercialisés sous forme de tubercules en repos végétatif.

L 215/76

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Journal officiel de l'Union européenne 27.8.2003

Annexe D Noms communs
MAMMALIA

CARNIVORA

Canidae

Mustelidae

AVES

ANSERIFORMES

Anatidae

GALLIFORMES

Megapodiidae

Cracidae

Phasianidae

COLUMBIFORMES

Columbidae

FAUNE

CHORDATA (CHORDÉS)

Vulpes vulpes griffithi (III IN) §1
Vulpes vulpes montana (III IN) §1
Vulpes vulpes pusilla (III IN) =536 §1
Mustela altaica (III IN) §1
Mustela erminea ferghanae §1 (III IN)
Mustela kathiah (III IN) §1
Mustela sibirica (III IN) §1

Anas melleri

Megapodius wallacei

Penelope pileata

Arborophila gingica
Syrmaticus reevesii §2

Columba oenops
Ducula pickeringii
Gallicolumba criniger
Ptilinopus marchei
Turacoena modesta

Mammifères

Chiens, renards, loups

Renard commun sous-espèce griffithi
Renard commun sous-espèce montana
Renard commun sous-espèce pusilla

Hermine sous-espèce ferhanae

Oiseaux

Canards, oies, cygnes

Canard de Meller

Mégapode maléo

Mégapode de Wallace

Ortalides, hoccos, pénélopes

Pénélope à poitrine rousse

Tétras, pintades, perdrix, faisans, tragopans

Torquéole de Gingi
Faisan vénéré

Pigeons, colombe poignardée, gouras, tourterelles, tourtelettes

Pigeon du Pérou
Carpophage de Pickering
Gallicolombe de Barlett
Ptilope de Marche
Phasianelle modeste

27.8.2003

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Journal officiel de l'Union européenne L 215/77

Annexe D Noms communs
PASSERIFORMES
Cotingidae Cotingas, coqs-de-roche
Procnias nudicollis Araponga à gorge nue
Pittidae Brèves
Pitta nipalensis Brève à nuque bleue
Pitta steerii Brève de Steere
Bombycillidae Jaseurs
Bombycilla japonica Jaseur du Japon
Muscicapidae Gobe-mouches de l'Ancien Monde
Cochoa azurea Cochoa azuré
Cochoa purpurea Cochoa pourpré
Garrulax formosus Garrulaxe élégant
Garrulax galbanus Garrulaxe à gorge jaune
Garrulax milnei Garrulaxe à queue rouge
Niltava davidi Gobe-mouches de David
Stachyris whiteheadi Timalie de Whitehead
Swynnertonia swynnertoni =537 Rouge-gorge de Swynnerton
Turdus dissimilis Merle à poitrine noire
Sittidae Sittelles
Sitta magna Sittelle géante
Sitta yunnanensis Sittelle du Yunnan
Emberizidae Cardinal vert, paroares, calliste superbe
Dacnis nigripes Dacnis à pattes noires
Sporophila falcirostris Sporophile de Temminck
Sporophila frontalis Sporophile à front blanc
Sporophila hypochroma Sporophile à croupion roux
Sporophila palustris Sporophile des marais
Icteridae Ictéridés
Sturnella militaris Sturnelle des pampas
Fringillidae Chardonnerets, serins
Carpodacus roborowskii Roselin de Roborowski
Carduelis ambigua Verdier d'Oustalet
Carduelis atrata Chardonneret noir
Pyrrhula erythaca Bouvreuil à tête grise
Serinus canicollis Serin du Cap
Serinus hypostictus=538 Serin est-africain

L 215/78

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Journal officiel de l'Union européenne 27.8.2003

Annexe D Noms communs
Estrildidae Amadine cou-coupé, astrilds, amarantes,
capucins, bengalis, etc.
Amandava amandava Bengali rouge
Cryptospiza reichenovii Sénégali de Reichenow
Erythrura coloria Diamant de Mindanao
Erythrura viridifacies Diamant de Luçon
Estrilda quartinia=539 Astrild à ventre jaune
Hypargos niveoguttatus Sénégali enflammé
Lonchura griseicapilla Capucin à tête grise
Lonchura punctulata Capucin damier
Lonchura stygia Capucin noir
Sturnidae Étourneaux, mainates et pique-boeufs
Cosmopsarus regius Spréo royal
Mino dumontii Mino de Dumont
Sturnus erythropygius Étourneau à tête blanche
Corvidae Corbeaux, corneilles, pies, geais
Cyanocorax caeruleus Geai azuré
Cyanocorax dickeyi Geai panaché
REPTILIA Reptiles
TESTUDINATA
Emydidae Tortues-boîtes, tortues d'eau douce,
kachugas, etc.
Chinemys nigricans
Geoemyda spengleri
Melanochelys trijuga
Carettochelidae Tortue à nez de cochon
Carettochelys insculpta Tortue à nez de cochon

27.8.2003

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Journal officiel de l'Union européenne L 215/79

Annexe D Noms communs
SAURIA
Gekkonidae Geckos
Geckolepis maculata Geckolépide tacheté
Rhacodactylus auriculatus Gecko géant cornu
Rhacodactylus ciliatus Gecko géant crêté
Rhacodactylus leachianus Gecko géant de Leach
Uroplatus spp., viz. Gecko à queue plate
Uroplatus alluaudi Gecko à queue plate d'Alluaud
Uroplatus ebenaui Gecko à queue plate d'Ebenau
Uroplatus fimbriatus Gecko à queue plate commun
Uroplatus guentheri Gecko à queue plate de Günther
Uroplatus henkeli Geckos à queue plate de Henkel
Uroplatus lineatus Gecko à queue plate ligné
Uroplatus malahelo Gecko à queue plate Malahelo
Uroplatus phantasticus Gecko à queue plate de la côte
Uroplatus sikorae Gecko à queue plate à bouche noire
Agamidae Agames
Acanthosaura armata Acanthosaure armé
Cordylidae Cordyles
Zonosaurus karsteni Zonosaure de Karstem
Zonosaurus laticaudatus Zonosaure à queue large
Zonosaurus madagascariensis Zonosaure de Madagascar
Zonosaurus quadrilineatus Zonosaure à quatre bandes
Scincidae Scinques
Teratoscincus microlepis
Teratoscincus scincus
Tiliqua gerrardii Tiliqua de Gerrard
Tiliqua gigas Tiliqua géante
Tiliqua scincoides Tiliqua scincoïde
Tribolonotus gracilis Lézard casqué grêle
Tribolonotus novaeguineae Lézard casqué de Nouvelle-Guinée

L 215/80

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Journal officiel de l'Union européenne 27.8.2003

Annexe D Noms communs
SERPENTES
Xenopeltidae Serpent arc-en-ciel
Xenopeltis unicolor §1 Serpent arc-en-ciel
Acrochordidae Acrochordidés
Acrochordus javanicus §1 Acrochorde de Java
Acrochordus granulatus §1 Acrochorde granulé ou serpent lime
Colubridae Autres serpents
Ahaetulla prasina §1 Serpent liane vert
Boiga dendrophila §1 Serpent des palétuviers
Elaphe carinata §1 Élaphe carénée
Elaphe radiata §1 Élaphe à tête cuivrée
Elaphe taeniura §1 Élaphe à queue rayée
Enhydris bocourti §1 Enhydre de Bocourt
Enhydris chinensis §1 Enhydre de Chine
Enhydris enhydris §1 Enhydre commun
Enhydris plumbea §1 Enhydre plombé
Homalopsis buccata §1 Homalopside joufflu
Langaha nasuta Langaha porte-épée
Lioheterodon madagascariensis Hétérodon de Madagascar ou serpent à groin de
Madagascar
Ptyas korros §1 Ptyas oriental
Rhabdophis chrysargus §1 Rhabdophis à taches dorées
Rhabdophis subminiatus §1 Rhabdophis à cou rouge
Zaocys dhumnades §1 Coryphodon de Cantor
Elapidae Hoplocéphale de Schlegel, micrures, cobras
Bungarus candidus §1 Bongare candide
Laticauda spp., viz. Platures
Laticauda colubrina §1 Plature couleuvrin
Laticauda crockeri §1 Plature du Lac Te-Nggano
Laticauda laticaudata §1 Plature à bandes
Laticauda schistorhynchus §1 Plature de Günther
Laticauda semifasciata §1 Plature semi-annelé

27.8.2003

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Journal officiel de l'Union européenne L 215/81

Annexe D Noms communs
Viperidae Crotales, vipères
Calloselasma rhodostoma §1 Callostome à lèvres roses
Hydrophiidae Hydrophides, serpents marins
Hydrophis spp., viz. Hydrophides, serpents marins
Hydrophis atriceps §1 Hydrophide fascie à tête noire
Hydrophis belcheri §1 Hydrophide de Belcher
Hydrophis bituberculatus §1 Hydrophide bituberculé
Hydrophis brookei §1 Hydrophide de Brooke
Hydrophis caerulescens §1 Hydrophide azuré
Hydrophis cantoris §1 Hydrophide de Cantor
Hydrophis coggeri §1 Hydrophide de Cogger
Hydrophis cyanocinctus §1 Hydrophide à bandes bleues
Hydrophis czeblukovi §1 Hydrophi de de Czeblukov
Hydrophis elegans §1 Hydrophide élégant
Hydrophis fasciatus §1 Hydrophide à bandes
Hydrophis geometricus §1
Hydrophis gracilis §1 Hydrophide grêle
Hydrophis inornatus §1 Hydrophide inorné
Hydrophis klossi §1 Hydrophide de Kloss
Hydrophis lamberti §1 Hydrophide de Lambert
Hydrophis lapemoides §1 Hydrophide du golfe Persique
Hydrophis macdowelli §1 Hydrophide de McDowell
Hydrophis mamillaris §1 Hydrophide mamillaire
Hydrophis melanocephalus §1 Hydrophide à tête noire
Hydrophis melanosoma §1 Hydrophide à corps noir
Hydrophis obscurus §1 Hydrophide obscur
Hydrophis ornatus §1 Hydrophide orné
Hydrophis pacificus §1 Hydrophide du Pacifique
Hydrophis parviceps §1 Hydrophide à petite tête
Hydrophis semperi §1 Hydrophide du lac Taal
Hydrophis spiralis §1 Hydrophide-spirale
Hydrophis stricticollis §1 Hydrophide à cou étroit
Hydrophis torquatus §1 Hydrophide à collier
Hydrophis vorisi §1 Hydrophide de Voris
Lapemis curtus =540 §1 Lapémide court

L 215/82

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Journal officiel de l'Union européenne 27.8.2003

Annexe D Noms communs
ACTINOPTERYGII Poissons
SYNGNATHIFORMES
Syngnathidae Hippocampes
Hippocampus spp. (à compter du 15 mai
2004, la totalité des Hippocampus spp. figureront à l'annexe B), viz.
Hippocampus abdominalis =541
Hippocampus aimei
Hippocampus angustus =542
Hippocampus bargibanti
Hippocampus bicuspis
Hippocampus borboniensis
Hippocampus brachyrhynchus
Hippocampus breviceps =543
Hippocampus camelopardalis =544
Hippocampus capensis
Hippocampus comes
Hippocampus coronatus =545 Hippocampe couronné
Hippocampus erectus =546 Hippocampe moucheté
Hippocampus erinaceus
Hippocampus fuscus =547
Hippocampus hippocampus =548 Hippocampe à museau court
Hippocampus histrix Hippocampe épineux
Hippocampus horai
Hippocampus ingens =549 Hippocampe marin
Hippocampus japonicus
Hippocampus jayakari
Hippocampus kaupii
Hippocampus kelloggi
Hippocampus kuda =550 Hippocampe du Pacifique, hippocampe doré ou
hippocampe de kuda
Hippocampus lichensteinii =551
Hippocampus minotaur
Hippocampus planifrons =552
Hippocampus ramulosus =553 Hippocampe moucheté
Hippocampus reidi =554 Hippocampe à long nez
Hippocampus sindonis
Hippocampus spinosissimus
Hippocampus taeniops
Hippocampus takakurae
Hippocampus trimaculatus =555
Hippocampus tristis
Hippocampus whitei =556
Hippocampus zebra
Hippocampus zosterae =557 Hippocampe nain

27.8.2003

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Journal officiel de l'Union européenne L 215/83

Annexe D Noms communs
FLORA

AGAVACEAE

ARACEAE

COMPOSITAE
(ASTERACEAE)

Calibanus hookeri
Dasylirion longissimum

Arisaema dracontium
Arisaema erubescens
Arisaema galeatum
Arisaema jacquemontii
Arisaema nepenthoides
Arisaema sikokianum
Arisaema speciosum
Arisaema thunbergii var. urashima
Arisaema tortuosum
Arisaema triphyllum
Biarum davisii ssp. davisii
Biarum davisii ssp. marmarisense
Biarum ditschianum

Arnica montana §3

Othonna armiana
Othonna cacalioides
Othonna clavifolia
Othonna euphorbioides
Othonna hallii
Othonna herrei
Othonna lepidocaulis
Othonna lobata
Othonna retrorsa

Agaves

Aracées (arums)

Dragon vert

Saussuréa, kuth

Arnica, tabac des montagnes ou bétoine des
montagnes, thé des Vosges

L 215/84

FR

Journal officiel de l'Union européenne 27.8.2003

Annexe D Noms communs
ERICACEAE Éricacées
Arctostaphylos uva-ursi §3 Petit buis des Alpes ou raisin d'ours
GENTIANACEAE Gentianes
Gentiana lutea §3 Gentiane jaune ou grande gentiane
LYCOPODIACEAE Lycopodes, pieds-de-loup
Lycopodium clavatum §3 Herbe aux massues
MENYANTHACEAE Trèfles d'eau
Menyanthes trifoliata §3 Trèfle d'eau
PARMELIACEAE
Cetraria islandica §3
PASSIFLORACEAE Roses du désert
Adenia fruticosa Rose du désert
Adenia glauca Rose du désert
Adenia pechuelli Rose du désert
Adenia spinosa Rose du désert
PORTULACACEAE Pourpiers
Ceraria spp., viz.
Ceraria carrissoana
Ceraria fruticulosa
Ceraria gariepina
Ceraria longipedunculata
Ceraria namaquensis
Ceraria pygmaea
Ceraria schaeferi
LILIACEAE Liliacées
Trillium catesbaei
Trillium cernuum
Trillium flexipes
Trillium grandiflorum
Trillium luteum
Trillium pusillum
Trillium recurvatum
Trillium rugelii
Trillium sessile
Trillium undulatum»